Vous trouverez ci-dessous la liste des délibérations soumises au conseil municipal lors de sa séance du 16 janvier 2024.
– Délibération 2024-01
Délibération concernant les contrats d’assurance des risques statutaires.
– Délibération 2024-02
Délibération pour l’achat d’une parcelle de terrain par la commune.
-Délibération 2024-03
Délibération pour l’élection d’un nouvel adjoint suite à la démission de Richard Weissbrod.
-Délibération 2024-04
Délibération pour la vente d’un bâtiment en mauvais état situé à Tapon 43380 Saint Ilpize.
– Délibération 2024-05
Délibération autorisant le maire à créer un emploi permanent pour un agent contractuel de droit public, afin de pourvoir au remplacement de Bruno di Giambattista, suite à sa mutation.
– Délibération 2024-06
Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif.
– Délibération 2024-07
Délibération d’admission en non-valeur de créances irrécouvrables.
– Délibération 2024-08
Délibération de vote des comptes de gestion 2023.
– Délibération 2024-09
Délibération de vote des comptes administratifs 2023.