Vous trouverez ci-dessous la liste des délibérations soumises au conseil municipal lors de sa séance du 16 décembre.
– Délibération 2023-38
Délibération concernant l’attribution de chèques cadeaux aux employés municipaux à l’occasion de Noël
– Délibération 2023-39
Délibération pour fixer le prix de vente d’une petite parcelle de terrain communal constituant le pas de porte de la résidence secondaire de Fernand Brun
– Délibération 2023-40
Délibération pour l’attribution d’une subvention exceptionnelle au centre équestre suite à l’incendie
– Délibération 2023-41
Délibération visant à une facturation en deux fois de la facture annuelle d’eau et d’assainissement
– Délibération 2023-42
Délibération pour l’inscription de nos sentiers de randonnée au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et Randonnée
– Délibération 2023-43
Délibération concernant le projet de transfert de tous les biens sectionnaux à la commune