Les arrêtés et décisions du maire

Les arrêtés et décisions du maire

Vous trouverez ci-dessous les liens vers les arrêtés et décisions pris par le maire en 2026 : 

LES ARRÊTÉS

ARRETE 2026-01

(arrêté commun aux communes de Saint-Ilpize et Villeneuve d’Allier) : arrêté prolongeant l’interdiction de circulation sur le gué jusqu’au 20 janvier 2026

ARRÊTÉ 2026-02

Arrêté d’alignement de la voie communale « route du Champ du Saut » au droit des parcelles cadastrées D756 et D 1059

ARRÊTÉ 2026-03

Arrêté portant mise à disposition de la salle du conseil communal aux listes candidates aux élections municipales

ARRÊTÉ 2026-04

Arrêté portant interdiction provisoire de stationnement

ARRÊTÉ 2026-05

Arrêté réglementant la circulation des véhicules

ARRÊTÉ N°06-2026

Arrêté de délégation de fonctions au 1er adjoint

ARRÊTÉ 2026-07

Arrêté de délégation de fonctions au 2e adjoint

ARRÊTÉ 2026-08

Arrêté de délégation de fonctions au 3e adjoint

ARRÊTÉ 2026-09

Arrêté d’interdiction temporaire de circulation

ARRÊTÉ 2026-10

Arrête d’interdiction destationnement

ARRÊTÉ 2026-11

Désignation correspondant incendie

ARRÊTÉ 2026-12

Arrêté réglementant la circulation

ARRÊTÉ 2026-13

Arrêté réglementant la circulation

ARRÊTÉ 2026-14

Arrêté de permission de voirie

ARRÊTÉ2026-15

Nomination régisseur avance

ARRÊTÉ 2026-16

Nomination du régisseur de recettes

ARRÊTÉ 2026-17

Arrêté d’autorisation de stationnement

ARRÊTÉ 2026-18

Arrêté interdisant la circulation sur le gué

ARRÊTÉ 2026-19

Autorisation occupation domaine public

DÉCISIONS

Déc 2026-01

Décision budgétaire modificative

Dec 2026-02

Constitution d’une régie d’avance

Dec 2026-03

Décision budgétaire modificative

Dec 2026-04

Fixation du montant de la redevance d’occupation du domaine public