PV Conseil Municipal du 15 janvier 2018, 20 heures

en attente de validation par le prochain conseil municipal

Présents : Gérard Barthomeuf, Sébastien Bonnaterre, Isadora Campart, Martine Defay, adjointe, Anne Hazebaërt, Joseph Olivain, adjoint, Alain Rolland, Ginny Rossiter

Absente excusée : Géraldine Lamy a donné pouvoir à Ginny Rossiter

Ouverture de la séance

Madame Defay informe le Conseil qu’en tant que 2ème adjointe, et suite aux démissions de Monsieur Héno maire, et de Monsieur Bouche,1er adjoint, elle a assumé les fonctions de maire par intérim.

Lecture et l’approbation du compte rendu de la séance précédente

Les conseillers approuvent le compte rendu de la séance du 18 décembre à l’unanimité.

Par contre Monsieur Olivain émet son désaccord concernant le compte rendu du dossier Tapon qui figure dans le compte rendu de la séance du 13 novembre 2017 et demande qu’il soit modifié pour inclure le suivant :  que Monsieur Olivain a signalé que les documents fournis (devis, situations, factures) par l’entreprise titulaire du marché sont entachés d’irrégularités : soit ils ont des prix unitaires différents de ceux du marché, soit ils ont des quantités supérieures aux quantités réellement exécutées.

Démissions

Madame Dafay informe le Conseil que la Préfecture désire être informée si d’autres membres du Conseil souhaitent démissionner. Tous les conseillers présents affirment qu’ils souhaitent rester conseillers.

Guinguette

Madame Defay demande au Conseil de réfléchir à l’avenir de la Guinguette. Le contrat aidé de Madame Servant se terminant le 14 avril 2018 risque de ne pas être renouvelé, ce qui entraînerait une hausse du coût du salaire en cas de maintien du poste. Elle énumère quatre solutions possibles :

  1. refaire une demande de contrat aidé, même s’il y a peu de chance qu’il soit renouvelé
  2. ouvrir la Guinguette uniquement deux moins en été
  3. mettre la Guinguette en gérance par un particulier
  4. proposer une gestion associative avec des bénévoles

Après en avoir délibéré, le Conseil décide de reprendre ce sujet à une date ultérieure après une période de réflexion.

Redistribution de tâches

Madame Defay informe le Conseil qu’elle souhaite redistribuer les tâches suite aux différentes démissions.

Après en avoir délibéré, le Conseil décide de répartir les diverses tâches comme suite :

Madame Defay continue à être déléguée aux réunions communautaires, et d’être responsable de l’école, de la cantine et de la remise des recettes cantine au trésor, du CAS, et du tourisme. Par contre elle cède d’autres responsabilités : Madame Rossiter devient responsable de la culture, des expositions et partage la responsabilité du service presse. Monsieur Bonnaterre devient responsable de la salle Elie Barthomeuf,, du cimetière et des stations d’épuration. Monsieur Olivain devient responsable du cadastre et la maintenance du logiciel cadastral.

Dossier église et la mission Bern

Madame Defay informe le Conseil qu’un dossier concernant la réparation de l’église a été déposé dans le cadre de la mission Bern. En cas d’acceptation du dossier, les travaux pourraient être subventionnés à 95%. Madame Hazebaërt informe le Conseil que dans ce même cadre, Madame Avont du SMAT a déclaré l’église de Saint Eglise comme étant en état de péril, ce qui souligne l’urgence de faire des travaux.

Il est rappelé qu’en cas de refus, d’autres solutions existent pour trouver des subventions, notamment l’aide de l’état, du département et de la région qui ensemble pourraient apporter des subventions de 75% du coût total.

Après en avoir délibéré, le Conseil décide de relancer ce dossier auprès de la DRAC et de l’ABF.

Proposition de Monsieur Gérard Beaud, Président de la Communauté de Communes des Rives du Haut Allier.

Madame Defay informe le Conseil que Monsieur Beaud a proposé de venir parler au Conseil au sujet des conditions de son départ de la CCRHA (Communauté de Communes des Rives du Haut Allier).

Après en avoir délibéré le Conseil décide d’inviter Monsieur Beaud à venir parler de la situation, chiffres à l’appui.

DM à prendre

Madame Defay informe le Conseil de la nécessité de prendre deux décisions, à savoir :

  1. Le nombre de sièges pour constituer le conseil communautaire de Brioude Sud Auvergne.

Le choix est entre la répartition de droit commun avec 49 sièges ou l’accord local valable avec 45 sièges.

Après en avoir délibéré le Conseil approuve à l’unanimité la solution de l’accord local valable, avec 45 sièges.

  1. La rectification des indemnités.

Madame Defay demande au Conseil de bien vouloir arrêter le versement des indemnités de Monsieur Héno et de Monsieur Bouche suite à leur démission, et d’ajuster sa propre indemnité, suite à son assomption des fonctions de maire.

Après en avoir délibéré, le Conseil vote à l’unanimité pour supprimer les salaires de Monsieur Héno et de Monsieur Bouche à partir du 1er janvier 2018 et pour verser une indemnité d’une valeur équivalente à celle versée précédemment à Monsieur Héno, à Madame Defay, également à partir du 1er janvier 2018.

Divers

Madame Defay rappelle au Conseil que le CAS organise un goûter de Nouvel An pour tous les habitants de la commune le dimanche 21 janvier.

Madame Defay informe le Conseil que Mireille Boyer cherche une salle à louer pour une journée formation.

Le Conseil fixe la date du lundi 22 janvier pour la commission travaux.

La séance est levée à 22h 30.