PV Conseil Municipal du 5 mars 2018, 20 heures

 

Présents : Gérard Barthomeuf, Sébastien Bonnaterre, Isadora Campart, Martine Defay, adjointe, Anne Hazebaërt, Géraldine Lamy, Joseph Olivain, adjoint, , Ginny Rossiter

Absent : Alain Rolland

Secrétaire : Ginny Rossiter

 

Approbation du procès verbal de la séance précédente

Monsieur Olivain désire ajouter au procès verbal qu’il avait distribué des notes explicatives, concernant le budget et les travaux, lors de cette séance.

Le conseil approuve le procès verbal avec l’amendement proposé par Monsieur Olivain à l’unanimité. (8/8)
Exposition de certains éléments pouvant influencer l’orientation budgétaire de la commune

 

Madame Defay résume les points importants dont il serait souhaitable de tenir compte en élaborant le budget 2018.

Abonnements

Madame Defay demande aux conseillers s’ils souhaitent maintenir le renouvellement des abonnements aux publications.

L’école

Madame Defay présente un certain nombre de points au conseil :

  • Les effectifs:

Actuellement 39 élèves fréquentent l’école. Une augmentation du nombre d’élèves est prévue pour la rentrée 2018. Il sera donc nécessaire dé prévoir des achats : bureaux, chaises, matériel scolaire.

  • Le personnel de la cantine

Vu l’augmentation des effectifs il sera peut-être nécessaire de prévoir une hausse du nombre d’heures pour le cantinier.

  • Les activités extrascolaires

Un voyage scolaire est prévu ainsi que quelques sorties. Ces activités sont subventionnées de plusieurs façons, dont une partie par la commune. La subvention totale de la commune reviendrait à 448 €.

  • Les emplois aidés

Une des deux personnes assurant la surveillance de la cour de récréation après la cantine manquera pendant une douzaine de jours pendant les mois de mars et avril. Le conseil souhaiterait trouver des bénévoles pour remplacer la personne manquante. Il s’agit d’une surveillance d’une demi-heure par jour, qui pourrait être assurée par une seule personne pendant 12 jours ou par plusieurs personnes différentes.

Compte rendu de la réunion de la Communauté de Communes de Brioude (CBSA)

Madame Defay informe le conseil que dans le budget prévisionnel de la CBSA il est prévu la poursuite des fonds de concours jusqu’en 2019. Comme la CBSA a pris un emprunt pour compléter le financement des projets de ses communes membres, actuellement chaque commune participe au remboursement de cet emprunt. La CBSA demande à ce que les communes nouvellement adhérentes participent aussi au remboursement, quoiqu’elles ne puissent bénéficier d’aucune aide. Suite aux protestations des communes nouvellement adhérentes, ce sujet a été remis à une séance ultérieure.

Madame Defay informe le conseil qu’un pacte fiscal et financier a été proposé à toutes les communes membres, sans toutefois que l’adhésion soit obligatoire.

Madame Defay informe le conseil que le camping de Brioude étant déficitaire, sa vente est envisagée, ce qui suscite des avis partagés.

Madame Defay informe le conseil que la somme de 26214 € sera versée à la commune pour compenser la perte en taxe d’habitation.

L’hôpital de Brioude

Madame Defay présente au conseil une délibération proposée par la CCB pour demander un scanner pour l’hôpital de Brioude.

Après délibération, le conseil vote à l’unanimité pour valider la délibération. (8/8)

Commentaire du budget 2018.

Madame Defay informe le conseil qu’un certain nombre points ont été constatés :

  • Les dotations devraient rester stables
  • La baisse de la FCTVA
  • La hausse des dépenses due en particulier aux éléments suivants :
    • le changement de Communauté de communes qui donne lieu au remboursement de certaines sommes à la Communauté de Communes des Rives du Haut Allier (CCRHA) et à des frais supplémentaires pour l’avenir (par exemple le transport scolaire)
    • la disparition des contrats aidés et la nécessité de les remplacer par des contrats contractuels
    • l’augmentation prévisible du nombre d’heures allouées au cantinier
    • l’ajout d’une subvention pour le transport scolaire

Madame Defay aborde ensuite l’investissement. Elle rappelle que la commune a l’obligation d’inscrire en investissement les projets déjà commandés et de payer les factures pour les travaux déjà faits.

Puis elle mentionne le projet de désenclavement de la commune qui a comme but de proposer un accès alternatif à Vieille Brioude, praticable à tout véhicule, surtout au cas où le pont de Saint Ilpize serait fermé ou son accès réduit. A cette fin il est proposé d’élargir le Pont de la Redonde et la route départementale à Chantel.

Elle mentionne également l’importance de sauvegarder le patrimoine de la commune, en particulier l’église et le pont.

Enfin Madame Defay rappelle au conseil que deux études restent à payer, celle de l’école et celle du bourg, ainsi que le remboursement de la somme de 3177 € à la CCRHA, ce dernier étant dû annuellement pendant 8 ans.

Le conseil constate que quoique les dotations s’annoncent plus importantes en 2018 et qu’il y a possibilité d’augmenter certaines taxes comme la taxe d’habitation, il est évident que la situation financière de la commune n’est pas idéale et il va falloir réduire les dépenses et chercher un maximum de recettes en 2018.

Orientation du budget 2018

Suite à l’exposé de Madame Defay, le conseil étudie les documents budgétaires présentés par Monsieur Olivain dans le but de prévoir au mieux les dépenses et recettes proposées dans le budget primitif 2018 et les projets à retenir.

Prochain conseil

La date du prochain conseil sera fixée ultérieurement : soit le vendredi 23 Mars à 20h, soit le vendredi 30 Mars à 20 heures.

La séance est levée à 23h.