Vous trouverez ci-dessous le PV du conseil municipal du 9 juin 2023, validé lors de la séance du 2 septembre. Si vous souhaitez le télécharger ou l’imprimer, cliquez sur ce lien 2023.06.09. PV conseil
Convocation envoyée le 26 mai 2023, affichée le 26 mai 2023
Présents : Barthomeuf Gérard, Bonnaterre Sébastien, Bouche Jean-Louis, Chausse Jacques, Chicoutel Guy, Defay Martine, Klein Estelle, Rolland Alain, Roussel Isabelle, Sylvain Annick, Weissbrod Richard.
Secrétaire de séance : Roussel Isabelle
1. Élection des délégués aux sénatoriales du 24 septembre
Il convient d’élire un délégué titulaire et 3 délégués suppléants.
Mme le Maire indique que le bureau électoral est composé par les deux membres du conseil municipal les plus âgés à l’ouverture du scrutin et des deux membres présents les plus jeunes, il s’agit de MM Jean-Louis Bouche et Richard Weissbrod d’une part, et Sébastien Bonnaterre et Estelle Klein d’autre part. La présidence du bureau est assurée par ses soins. Le secrétariat de séance est assuré par Isabelle Roussel
Élection du délégué titulaire
La seule candidature enregistrée est celle de : Martine DEFAY
Il est procédé au vote sans débat et par scrutin secret.
Mme DEFAY ayant obtenu la majorité absolue (11 voix sur 11) est proclamée élue en qualité de déléguée titulaire pour les élections sénatoriales.
Élection des suppléants
Mme la présidente présente les candidatures qui ont été portées à sa connaissance : Richard WEISSBROD,
Annick SYLVAIN et Sébastien BONNATERRE
Il est procédé au vote.
Mme SYLVAIN, M. BONNATERRE et M. WEISSBROD ayant obtenu la majorité absolue sont proclamés élus en qualité de suppléants pour les élections sénatoriales.
2. Validation du PV du conseil du 5 mai 2023
Ce procès-verbal est adopté à l’unanimité des membres présents et représentés.
3. Délibération concernant le ratio d’avancement de grade
Madame le maire fait état de l’obligation pour toutes les communes de définir les lignes stratégiques de pilotage des ressources humaines et de mettre en place un règlement intérieur et un plan de formation. Le travail est en cours. Ces documents seront soumis au comité paritaire pour avis, puis soumis au conseil pour validation. Par ailleurs, il convient aussi de déterminer un ratio d’avancement de grade pour les agents. Il est proposé d’adopter un ratio de 100 %.
Décision du CM : après en avoir délibéré, le conseil approuve à l’unanimité le ratio d’avancement de grade de 100 %. Vote pour : 11/11
4. Divers
– Le point sur le PLUI
Richard Weissbrod expose au conseil qu’une première mouture du PLUI a été présentée aux personnes publiques associées, pour avis, et qu’une enquête publique a eu lieu. Toutes les remarques et demandes recevables ont été intégrées dans une dernière version qui sera votée en conseil communautaire le 20 juin.
– CR avancement travaux église
Isabelle Roussel rappelle au conseil que le chantier connaîtra une période d’arrêt de mi-juin à fin août, afin de ne pas perturber la période de reproduction des chauves-souris. En raison de cet aléa et du long délai de livraison des tuiles, la fin des travaux est maintenant programmée pour juin 2024.
Pour le reste, les travaux ont suivi leur cours. L’assainissement des pieds de mur a été réalisé avec la mise en place de drains intérieur et extérieur côté nord. Les travaux de maçonnerie, qui répondent principalement à l’objectif de conservation du bâtiment se poursuivent (suppression des enduits hydrauliques de la façade sud et reprise de la maçonnerie et de la base des contreforts dans la continuité des existants, restauration des rejointoiements ou des enduits détériorés ; remplacement de pierres de taille en corniche) ; les travaux de restauration des encadrements de baie sont en cours de même que la restauration des sculptures extérieures qui est un travail long et minutieux, également fait dans une optique de conservation. Les travaux de couverture de la tour carrée sont en cours. Pour éviter les surcoûts des échafaudages, ceux-ci sont montés partiellement, au fur et à mesure des interventions des entreprise.
La mauvaise surprise a été la découverte de l’attaque très forte de capricornes sur les fermes de la charpente, alors qu’il n’y avait pas de trous visibles. C’est lorsque des sondages plus intrusifs ont été faits que l’ampleur des dégâts est apparue. Un traitement approprié sera appliqué ; un bureau d’études a été missionné pour vérifier la résistance de la charpente. Les résultats sont attendus prochainement.
L’architecte suit de très près l’incidence financière de tous les changements, avec un tableau répertoriant les plus et les moins-values, l’objectif étant de maintenir l’équilibre.
– Assemblée générale de l’Office de tourisme de Brioude
Madame le maire fait un bref compte-rendu de cette réunion qui s’est tenue à Saint-Ilpize à la demande de l’office de tourisme et qui a réuni beaucoup de participants, parmi lesquels des maires et le président de la CCBSA. Outre le bilan moral et financier, les animations de l’été 2023 ont été présentées. Cette réunion a donné l’occasion à Madame le maire de présenter la commune et de rappeler sa vocation touristique.
– Assemblée générale du SICTOM
Son compte-rendu a été envoyé à la commune : il est à noter que des dispositions ont été prises pour réaliser des économies. Néanmoins la redevance pour l’enlèvement des ordures ménagères va augmenter de 3,7 % et il n’y aura plus qu’un passage tous les quinze jours pour vider les bacs, qu’il s’agisse des bacs de tri ou des bacs d’ordures ménagères.
Vu la nouvelle organisation des collectes, il est demandé aux délégués des villages de vérifier que le nombre de bacs reste suffisant. Sébastien Bonnaterre fait état de problèmes de tri à Tapon, ce qui occasionne un remplissage trop rapide des bacs d’ordure ménagère. Il ne veut pas multiplier les bacs dans ces conditions. Il a rappelé les consignes de tri à respecter.
– Planning des réunions villages
Celles-ci sont prévues le 16 juin à Cissac (concernant Cissac et Faucon), le 7 juillet à Grenier (concernant Grenier, Ribeyre et Chantel), le 4 août à Tapon (concernant Tapon et Séniquette) et le 11 août au Bourg. Elles auront lieu à 18 h. Les habitants des villages concernés seront prévenus.
– Fête de la musique
Une chanteuse se produira à la Guinguette, le 21 juin, à partir de 19 h 30.
– Recensement de la population
Il aura lieu en 2024. Il faudra recruter un agent recenseur et un élu référent. Ils devront tous deux suivre une formation préalable.
– Demande d’installation 2 fois par mois en été d’un commerce de restauration ambulant
La commune prendra le temps d’étudier cette demande avant d’y donner une réponse.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19 h 45.