Liste des délibérations du 25 novembre 2022

Liste des délibérations du 25 novembre 2022

Vous trouverez ci-après la liste des délibérations du 25 novembre 2022.

Délibération 2022-38 :

Délibération concernant la désaffectation et le déclassement d’une bande de terrain à Channat en vue de sa vente

Délibération 2022-39 :

Délibération concernant la désaffectation et le déclassement d’une bande de terrain à Chazieux en vue de sa vente

Délibération 2022-40 :

Délibération concernant l’abandon du projet d’aménagement de l’ancienne école et sa vente à l’amiable

Délibération 2022-41 :

Délibération approuvant le nouveau plan de financement du projet de restauration de 4 éléments du petit patrimoine et les demandes de subvention au titre de la DETR et à la DREAL

Délibération 2022-42 :

Délibération approuvant le passage à la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023

Délibération 2022-43 :

Délibération fixant le mode de gestion et les durées d’amortissement des immobilisations dans le cadre de la M57

Délibération 2022-44 :

Délibération approuvant une modification budgétaire

Délibération 2022-45 :

Délibération modifiant la durée d’une concession au columbarium