Vous trouverez ci-après la liste des délibérations du 25 novembre 2022.
Délibération 2022-38 :
Délibération concernant la désaffectation et le déclassement d’une bande de terrain à Channat en vue de sa vente
Délibération 2022-39 :
Délibération concernant la désaffectation et le déclassement d’une bande de terrain à Chazieux en vue de sa vente
Délibération 2022-40 :
Délibération concernant l’abandon du projet d’aménagement de l’ancienne école et sa vente à l’amiable
Délibération 2022-41 :
Délibération approuvant le nouveau plan de financement du projet de restauration de 4 éléments du petit patrimoine et les demandes de subvention au titre de la DETR et à la DREAL
Délibération 2022-42 :
Délibération approuvant le passage à la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023
Délibération 2022-43 :
Délibération fixant le mode de gestion et les durées d’amortissement des immobilisations dans le cadre de la M57
Délibération 2022-44 :
Délibération approuvant une modification budgétaire
Délibération 2022-45 :
Délibération modifiant la durée d’une concession au columbarium