Vous trouverez ci-dessous la liste des délibérations prises par le conseil municipal réuni le 11 février 2023.
Délibération 2023-1
Délibération modifiant la régie culture
Délibération 2023-2
Délibération concernant la répartition des frais de formation aux premiers secours et leur refacturation
Délibération 2023-3
Délibération autorisant le passage de canalisations et la pose d’une fosse septique sur des chemins et passages communaux et un bien de section à Chantel
Délibération 2024-4
Délibération concernant le principe de l’incorporation de biens sans maître dans le patrimoine communal (successions Ramain et Gaspard)