Pour impression ou téléchargement CR conseil 2021.12.17

 

CR du conseil municipal du 17 décembre 2021, 18 h 00

Convocation envoyée le 13 décembre, affichée le 13 décembre 2021

Présents : Gérard Barthomeuf, Jeannot Bouche, Jacques Chausse, Guy Chicoutel, Martine Defay, Alain Rolland (à partir de la délibération 2), Isabelle Roussel (jusqu’à la délibération 2), Richard Weissbrod

Pouvoirs : Sébastien Bonnaterre à Martine Defay, Estelle Klein à Jacques Chausse, Annick Sylvain à Martine Defay, Isabelle Roussel )à Richard Weissbrod (pour les délibérations 3 et 4)      

Secrétaires de séance : Isabelle Roussel, puis Martine Defay

  1. Validation du procès-verbal du conseil du 26 novembre 2021

Ce PV est validé à l’unanimité (7 + 3/11).

  1. Délibérations

2.1. Délibération autorisant le maire à signer un second avenant au marché de maîtrise d’œuvre portant sur l’église

La première adjointe rappelle qu’un premier avenant au marché de maîtrise d’œuvre portant sur la restauration extérieure de l’église avait été signé le 4 décembre 2020 pour fixer le montant du forfait provisoire de rémunération de la maîtrise d’œuvre pour les travaux de restauration et fixer les délais d’exécution de la mission. Cet avenant prévoyait que la restauration extérieure de l’église serait découpée en deux tranches, le calcul des honoraires étant fixé sur cette base. Comme il s’est avéré que le découpage en deux tranches n’était pas pertinent et engendrait des surcoûts, il est proposé de faire une tranche unique de travaux. De ce fait, le forfait provisoire de rémunération de la maîtrise d’œuvre passe de 54 204,38 € HT à 45 145,64 € HT.

Décision du CM : Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité autorise le maire à signer cet avenant. (7+3/11)

2.2. Délibération autorisant le maire à présenter deux dossiers dans le cadre du contrat Ambition Région

Madame le maire explique au conseil qu’il y a la possibilité de présenter deux dossiers phares sur 3 ans dans le cadre du nouveau contrat Ambition Région et que ces deux dossiers, s’ils sont retenus, peuvent être financés à 50 % par la Région.

Il est donc proposé de présenter deux projets structurants, l’objectif étant de prendre rang afin de bénéficier de financements de la région. Ces projets devront donner lieu à des études.

Décision du CM : après délibérations, le conseil autorise à l’unanimité Madame le maire à présenter ces projets et à mener les études nécessaires à leur réalisation (8+3/11). 

2.3 Délibération pour une convention de maintenance du défibrillateur avec la CCBSA

Madame le maire fait part au conseil de différents sujets abordés lors du dernier conseil communautaire, en particulier, le projet de commande groupée pour l’achat d’un défibrillateur et/ou le renouvellement des accessoires.

La commune a déjà un contrat de maintenance avec la société Schiller qui a vendu l’appareil mais elle peut néanmoins s’inscrire pour bénéficier des commandes groupées pour le renouvellement des accessoires (électrodes et piles au lithium, notamment).

Décision du CM : après délibérations, le conseil approuve à l’unanimité la signature de cette convention de maintenance (7+4/11).

2.4. Délibération concernant le don d’une parcelle à la commune par Jeannot Bouche

Etant directement concerné par ce sujet, Jeannot Bouche se retire, le temps de la présentation du dossier et de la délibération.

Madame le maire informe le conseil que Jeannot Bouche souhaiterait faire don à la commune de parcelles situées sur le talus de part et d’autre de la route dite route du Château et sur lesquelles passe une partie de cette route.

Décision du CM : après avoir délibéré, le conseil décide d’accepter ce don qui permettra de régulariser l’emprise de cette route communale et décide que les frais de notaire seront à la charge de la commune (6+4/11).

  1. Divers

– Un futur habitant de Chazieux qui doit s’installer en maraîchage bio en 2023, sollicite la commune pour la réfection d’un chemin. Dans la mesure où l’installation ne sera effective qu’en 2023, le conseil décide que cette décision sera prise en temps utile.

– Suite à un conflit à Channat au sujet de poubelles, une réunion a eu lieu sur place. La solution qui semble convenir à l’ensemble serait qu’il n’y ait plus qu’un véhicule garé sur la place et que les bacs d’ordures ménagères soient rangés de façon à ce que la sortie des véhicules soit respectée.

Le SICTOM a été prévenu et s’engage à ce que les bacs soient remis correctement après chaque passage.

– Le point sur les travaux : les travaux autour de la mairie sont terminés à l’exception de quelques finitions.

– La question du pain pour la cantine est abordée, suite à la fermeture de la boulangerie de Villeneuve prévue début janvier. La mairie demandera à la boulangerie de Vieille-Brioude de faire une tournée à Saint-Ilpize les jours de fermeture de la guinguette.

Tous les points à l’ordre du jour ayant été traités, la séance est levée à 19 h 00.