compte rendu conseil 2018.06.18 pour impression ou téléchargement

PV Conseil Municipal du 18 juin 2018, 20 heures 30

Présents : Gérard Barthomeuf, Sébastien Bonnaterre, Martine Defay, Anne Hazebaërt,Géraldine Lamy, Joseph Olivain, Ginny Rossiter, Isabelle Roussel

Absents excusés: Isadora Campart, Estelle Klein, Alain Rolland
Secrétaire de séance : Ginny Rossiter

Approbation du procès verbal de la séance précédente

Le conseil approuve le procès verbal de la séance du 14 mai 2018 à l’unanimité des personnes présentes. (vote 8/8)

Proposition de convention à signer avec la CCRHA (Communauté de Communes des Rives de Haut Allier)

Madame le Maire informe le conseil de la convention proposée par la CCRHA : Celle-ci prévoit que la commune devra rembourser 10764 € pour l’étude de l’aménagement du Bourg, 3263 € par an pour le transport scolaire pour 5 élèves, et sa quote-part des emprunts souscrits par l’ancienne communauté de communes, l’un d’entre eux courant jusqu’en 2036, commençant par la somme de 1836 € en 2018, 1732 € en 2019, 894 € de 2020 à 2029 et 661 € de 2029 à 2036.

Après en avoir délibéré, le conseil accepte le remboursement de 10764 € pour l’étude du Bourg, étude entreprise à notre demande.

Par contre, le conseil trouve le coût du transport scolaire excessif, ainsi que le coût annuel de 225 € par enfant, facturé aux parents. Cependant, vu que la date de la rentrée scolaire s’approche, le conseil décide d’accepter la solution proposée pour l’année scolaire 2018-19, mais cherchera d’autres solutions pour l’avenir.

Quant à la participation au remboursement des emprunts, le conseil n’est pas d’accord, hésite à engager la commune jusqu’en 2036 et décide de refuser de signer la convention avec la CCRHA pour que ce soit le Préfet qui tranche, en dernier recours. (vote 8/8)

Le bulletin de juillet 2018

Madame Roussel informe le conseil que le prochain numéro du bulletin municipal sortira en juillet et demande au conseil de proposer des sujets qu’il souhaiterait inclure dans le bulletin. Des sujets proposés concernent la Guinguette, les messes d’été, les remerciements, la benne aux encombrants, le programme de l’été et le site de la mairie.

Les emplois

Madame le Maire informe le conseil que le contrat de Madame Christine Servant a été signé pour un travail à temps partiel de 24 heures par semaine, de mi-juin à mi-septembre.

Madame le Maire informe le conseil que Mr Rémi Roche a suivi un stage d’entretien.

Elle informe le conseil de la présence d’un stagiaire à la mairie pendant 3 semaines. Il a fait différents travaux d’entretien et donne toute satisfaction.

Madame le Maire propose au conseil d’embaucher Monsieur Antoine Haffner comme cantinier à partir de septembre. Après en avoir délibéré le conseil approuve cette embauche. (vote 8/8)

La rémunération du comptable

 Madame le Maire demande au conseil d’approuver la dépense pour indemniser le comptable du Trésor (environ 300 €).

Après en avoir délibéré, le conseil approuve cette dépense. (8/8)

 Une souscription pour financer les travaux à l’église

 Madame le Maire demande au conseil de l’autoriser à lancer une souscription pour les travaux de restauration de l’église.

Après en avoir délibéré, le conseil autorise Madame le Maire à lancer cette souscription. (vote 8/8)

Des délibérations concernant la CCBSA (Communauté de Communes de Brioude Sud Auvergne)

Madame le Maire informe le conseil qu’il y a besoin de prendre plusieurs délibérations concernant la CCBSA.

  • le périmètre de la CCBSA

Après en avoir délibéré, le conseil vote pour retenir le périmètre actuel. (vote 8/8)

  • Le nom de la ComCom

Madame le Maire informe le conseil que certaines personnes ont proposé de changer le nom de la ComCom. Elle demande l’avis du conseil.

Après en avoir délibéré, le conseil vote pour maintenir le nom actuel de Communauté de Communes de Brioude Sud Auvergne. (vote 8/8)

  • Le Siège Social de la CCBSA

Après en avoir délibéré, le conseil vote pour retenir Brioude comme siège social de la CCBSA.

(vote 8/8)

  • Le nombre de sièges à la CCBSA

Le conseil vote pour retenir la solution de droit commun avec 49 sièges. (vote 8/8)

Le pont de Saint-Ilpize

Madame le Maire informe le conseil de la situation concernant le pont de Saint-Ilpize.

Les bureaux Céréma a rendu son rapport concernant l’état du pont. Les réparations à envisager sont comme suit : retendre les câbles, régler les haubans et changer les poutres de rigidité sur 25 mètres, le tout pour un coût de 200 000 €, qui sera pris en charge par le département. La durée des travaux sera d’environ 3 mois, et ils commenceront vers le mois de septembre.

Pendant les travaux, le pont sera interdit à la circulation.

Les piétons pourront probablement emprunter le pont la plupart du temps.

Il est important qu’après les travaux le tonnage des véhicules soit réglementé. En effet, le pont restera fragile. Il ne faut ni accélérer, ni freiner sur le pont, surtout d’un coup sec, et bien respecter la limitation de vitesse à 20 km/h. Un système de contrôle de vitesse sera installé : radar pour contrôler la vitesse, caméra pour connaître les numéros des véhicules fautifs (s’il y’en a), portique, ou balance pour interdire l’accès aux véhicules hors gabarit sont tous envisagés pour le moment.

Dès que le niveau d’eau aura baissé, un gué provisoire sera construit à l’usage surtout des agriculteurs et des sapeurs pompiers (entre la Vialette et Chantel, en utilisant 350T de matériaux). Le gué sera interdit à toute personne n’ayant pas une dérogation. Les dérogations seront à faire à la mairie.

Les réparations à l’église

Madame Roussel informe le conseil que des subventions ont été demandées pour les travaux d’urgence. Il s’agit de la réparation de la toiture et la stabilisation des enduits. Les travaux pourront commencer dès que la commune aura reçu l’arrêté de subvention.

La commune lancera ensuite une consultation pour choisir un maître d’œuvre : il sera chargé d’établir un diagnostic global des travaux à faire pour une restauration globale. Celui-ci sera obligatoirement un architecte du patrimoine. Cette phase risque de durer entre 6 et 8 mois et nous permettra de connaître le coût des réparations et d’établir un phasage.

Les travaux 

Madame le Maire informe le conseil que la commission des travaux s’est réunie le 16 juin pour étudier les travaux prévus et à faire. A savoir :

 Les travaux du cimetière

Madame le Maire informe le conseil qu’elle a demandé un rendez vous avec M Cigliotti, sénateur, pour essayer de transférer l’enveloppe parlementaire qui a été accordée vers le projet de l’église. Monsieur Olivain s’occupera de la demande de subventions et prendra contact avec les entreprises pour les travaux de maçonnerie et de plomberie. Il est prévu que ces travaux soient terminés avant la Toussaint.

La rue du Chapial

Madame le Maire signale au conseil que Monsieur Bouche a attiré son attention sur l’accès à la rue du Chapial côté Chazieux, qui est particulièrement difficile et même dangereux en certains circonstances. Monsieur Bonnaterre rappelle que le conseil a déjà délibéré à ce sujet et a prévu des travaux.

Après en avoir délibéré, le conseil décide de compléter la partie centrale du Chapial, déjà rénovée, par la réfection de la rue du Chapial côté nord et côté sud, pour arriver à une route correctement rénovée à partir de la Mairie jusqu’à la D16 côté Chazieux. Une étude sera lancée fin 2018 et les travaux seront entamés dès que le budget de la commune le permettra.

Monsieur Bonnaterre s’occupera des divers problèmes d’eau aux abords du Chapial.

Petits travaux

Madame le Maire signale un problème de fuite d’eau dans le local des chasseurs provenant d’un velux usé et informe le conseil qu’elle a demandé un devis à Monsieur Lancier pour le remplacer.

Elle signale également des problèmes de condensation dans les appartements au-dessus de la Mairie et informe le conseil que Monsieur Lancier étudie le problème.

 Panneau d’information près de l’église.

Madame Roussel informe le conseil que ce panneau est tombé, les supports en bois étant pourris. Monsieur Longuet a été mandaté pour établir un devis. Les réparations ont été estimées à 180 €.

La rémunération du comptable

Madame le Maire informe le conseil que le nettoyage des stations d’épuration se fera en septembre.

Monsieur Olivain suggère que le conseil étudie la possibilité de prendre un gérant pour s’occuper des stations d’épuration.

Le remplacement du secrétaire de mairie 

Madame le Maire informe le conseil que deux candidats ont posé leur candidature pour le poste de secrétaire de Mairie, qui deviendra vacant en septembre.

Après en avoir délibéré, le conseil décide de retenir le candidature de Monsieur Bruno Gimbattista.

(vote 8/8)

La saison estivale  

Madame Roussel informe le conseil des diverses manifestations culturelles qui auront lieu pendant l’été.

Elle rappelle au conseil qu’un concert de jazz aura lieu à la Guinguette à l’occasion de la Fête de la Musique.

Elle informe le conseil des autres manifestations qui auront lieu pendant les mois de juillet et d’août:

Les visites guidées du château, les jeudis à 10h30 et les vendredis à 17h

Les expositions dans la chapelle castrale à partir du 9 juillet de 15h à 19h

Les concerts dans la chapelle de Tapon, le Duo Sostenuto le 2 août, Sagittarius le 9 août, Les Ailes le 24 août.

A la salle Elie Barthomeuf, un apéritif et concours de boules le 14 juillet,

A la mairie, du 6 au 12 août « journées marocaines » animé par Souad El Mouyassar-Berlin et du 31 aout au 2 septembre, une rencontre de généalogie.

En plus, le sculpteur, Monsieur Martinez, exposera une magnifique sculpture géante d’un circaète sur les remparts du château pendant toute la saison.

(Des informations plus complètes concernant ces manifestations paraîtront dans le bulletin municipal de juillet)

Les poteaux d’incendie

Monsieur Bonnaterre informe le conseil qu’une visite d’étude a eu lieu pour déterminer les débits d’eau dans la commune afin de parer aux besoins en cas d’incendie. Les débits actuels sont insuffisants. Des solutions seront à envisager : une bâche d’eau, l’aménagement d’un plate-forme permettant l’accès à l’Allier… Le conseil a décidé de continuer à chercher une solution.

La séance est levée à 23h 45.