compte rendu conseil 2018.08.21 pour impression ou téléchargement

CR Conseil Municipal du 21 août 2018,
20 heures 30

Ont participé aux délibérations : Sébastien Bonnaterre, Martine Defay, Anne Hazebaërt, Estelle Klein, Géraldine Lamy, Joseph Olivain, Ginny Rossiter, Isabelle Roussel

Secrétaire de séance : Isabelle Roussel

Approbation du procès verbal de la séance précédente

Le conseil approuve le procès-verbal de la séance du 16 juillet 2018 sous réserve de l’ajout de l’information suivante donnée par Joseph Olivain sur le GEMAPI : 3 peupliers seront abattus à Chazieux, 2 ou 3 arbres en aval du pont à Saint-Ilpize et des arbres seront élagués sur la rive en face de la Vialette. Ces interventions seront faites par les brigades du SICALA. Vote pour : 8/8.

Le point sur la rencontre avec la sous-préfète

La visite de la sous-préfète vient d’être reportée. Le conseil abordera les sujets à lui présenter ultérieurement. Anne Hazebaërt propose de lui demander si la commune peut avoir des subventions DETR pour les travaux de l’église.

Le point sur les demandes d’urbanisme

En l’absence de Joseph Olivain, ce point sera abordé lors du prochain conseil.

 Demande faite au sénateur Cigolotti pour réaffecter l’enveloppe parlementaire

Madame le maire informe le conseil que le sénateur a donné son accord pour la réaffectation aux travaux de l’église de la part de l’enveloppe parlementaire qui devait servir à co-financer l’électrification des cloches. Un courrier du préfet confirmant cet accord lui a été adressé.

Lancement des travaux prévus à la rentrée

Suite à la nécessité de contourner le cimetière par le bas pour les travaux relatifs à l’amenée d’eau, un nouveau devis a été sollicité auprès de l’entreprise Lancier. Dès accord sur ce devis, les travaux pourront débuter. Sébastien Bonnaterre se charge de recontacter l’entreprise.

Visite de Monseigneur Crépy

Monseigneur Crépy est venu célébrer la messe à Tapon le 16 août, à l’occasion de la Saint-Roch. La manifestation s’est bien passée. L’information a été donnée sur le lancement d’une souscription pour l’église Sainte-Madeleine, ce qui a conduit le père Chazot à y contribuer en reversant à la commune le produit de la quête.

Problèmes liés au stationnement pendant la saison estivale (Tapon et Channat)

Le stationnement pose souvent problème en été à Tapon et à Channat, suite à l’augmentation du nombre de résidents. Il a été remarqué que certaines familles ont jusqu’à 5 voitures en stationnement, dont des voitures en réparation, ce qui constitue du stationnement abusif. Il faut que les habitants fassent preuve de civisme et ne laissent pas de voitures ventouses sur le domaine public.

Quant à la fontaine de Tapon, la mairie reprendra la maîtrise technique des travaux. Il est envisagé de passer des conventions avec les parties concernées pour définir les responsabilités de chacun.

Délibération pour créer un emploi permanent de rédacteur principal

Il est nécessaire de créer un poste de rédacteur principal car celui-ci n’existe pas. Vote pour : 8/8.

Bilan saison culturelle et guinguette

Ce point est reporté au prochain conseil. Néanmoins, il semble que les concerts n’ont pas aussi bien marché que les années précédentes et qu’il y a eu peu de monde à la guinguette. Les expositions et le château ont par contre attiré beaucoup de monde. Il conviendrait que le conseil étudie une délocalisation de la guinguette sur le site du château en saison estivale.

Biens sans maître

Sébastien Bonnaterre informe le conseil que l’arrêté de transfert du bien sans maître (dossier Hubens) dont il s’est occupé à Tapon a été pris. Dès que le service des Domaines le recevra, celui-ci viendra évaluer le bien pour le mettre en vente sous enveloppe.

Deux autres biens sans maître seront à traiter ensuite sur Tapon.

Bilan actions CCBSA et bilan comptable : aperçu

Madame le maire a reçu de la part de la CCBSA, le bilan de ses actions 2017 ainsi que le bilan comptable de l’exercice. Chaque conseiller est invité à prendre connaissance de ce rapport qui est disponible en mairie. On y lit notamment que l’équilibre financier de la communauté de communes s’est dégradé en 2016 en raison de la baisse de la DGF et en raison des remboursements d’emprunts. La situation s’est redressée en 2017, grâce notamment à une hausse de la fiscalité des ménages. En 2018 ce sont les entreprises qui subiront une hausse de la fiscalité.

Au niveau des actions, une nouvelle impulsion a été donnée au commerce avec le recrutement d’un manager du centre ville, l’organisation d’une journée nationale du commerce de proximité, et l’installation d’un village de Noël et d’une patinoire.

Madame le maire rappelle que l’exécutif est composé des maires des 27 communes membres. La CCBSA fonctionne avec 9 commissions. Elle-même  est inscrite à la commission du développement économique, du commerce et du tourisme ; et à la commission services à la personne, missions d’intérêt général ou à caractère social.

 Divers

– Madame le maire rappelle au conseil que l’embauche d’Antoine Haffner a été finalisée. Elle souhaite proposer à la mairie de Villeneuve d’Allier, en plus de l’installation d’un robinet avec douchette, l’achat d’un lave-vaisselle professionnel pour la cantine. Le devis, paniers compris, s’élève à 1500€ HT à répartir à parts égales entre les deux communes. Elle sollicite l’accord du conseil pour cette dépense. Vote pour : 6/8. Deux abstentions.

– La mairie a reçu un rapport de Laurent Bernard de Natura 2000 sur les chauves-souris. Il en a répertorié 29 dans les combles de l’église. Il a à cette occasion remarqué des signes d’attaques d’insectes sur certaines poutres. C’est un point à faire vérifier par la DRAC lors d’un prochain passage.

– Certains habitants se sont plaints du dérangement causé par les interventions matinales de Rémy Roche. Le conseil considère que cette plainte est malvenue car il est normal en période de forte chaleur, d’adapter les horaires du personnel. Le conseil tient aussi à rappeler qu’il n’appartient pas aux habitants de dire à l’employé municipal ce qu’il doit faire. Si ceux-ci souhaitent que des travaux spécifiques soient faits, ils doivent s’adresser à l’adjoint concerné. Enfin il n’est pas acceptable que des habitants fassent des reproches directement à l’employé municipal. Si reproches il y a, ils doivent être adressés à l’employeur.

– Sébastien Bonnaterre est en attente de nouvelles concernant le plan défense incendie de Tapon.

– Sictom : une réponse et attendue pour l’installation d’un bac de tri recyclables supplémentaire pour le Bourg et Tapon en été ; 5 bacs individuels ont été demandés à Tapon.

– Il convient de régulariser la rétrocession de terrains à la commune par Madame Anglade et sa famille. Si la commune n’est en mesure de faire un acte administratif, elle s’adressera à un notaire.

 

 

Dates à retenir : prochain conseil le 20 septembre à 20h

 

La séance est levée à 22h.