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Compte rendu du conseil municipal du 19 novembre 2018

Présents : Gérard Barthomeuf, Sébastien Bonnaterre, Martine Defay, Estelle Klein, Joseph Olivain, Alain Rolland, Ginny Rossiter, Isabelle Roussel

Absents : Isadora Campart, Anne Hazebaërt, Géraldine Lamy

Pouvoir : Anne Hazebaërt à Ginny Rossiter

Secrétaire de séance : Isabelle Roussel

Approbation du procès-verbal de la séance précédente

Le conseil approuve à l’unanimité des personnes présentes et représentées le procès-verbal de la séance du 20 septembre 2018.

Les travaux à l’église et sa réouverture

Les travaux d’urgence prévus dans l’église Sainte-Madeleine ont été réalisés par l’entreprise Lancier pour ce qui concerne la toiture et les Ateliers de Chanteloube pour les enduits. Ces derniers ont consolidé les enduits aux endroits où ils n’adhéraient plus et ont aussi fait des sondages. Ils ont ainsi découvert de nombreuses traces de décors peints. Ils ont consigné leurs observations et des photos dans un rapport dans lequel il est précisé que les réparations faites ont une durée de vie limitée et que l’église nécessite une restauration d’ensemble. Isabelle Roussel précise qu’une consultation pour la désignation d’un maître d’œuvre chargé de l’étude de restauration sera lancée prochainement. Elle informe le conseil que la campagne de dons lancée avec la Fondation du Patrimoine continue et qu’elle atteint actuellement 15 000 euros. L’église a été rouverte par arrêté municipal et a déjà servi à deux reprises. Madame la Maire tient à remercier toutes les personnes qui ont participé à la remise en état de l’église après les travaux.

Les travaux au cimetière et le nettoyage des stations

Les travaux au cimetière qui concernent l’amenée d’eau et l’installation de robinets seront effectués dans le courant de l’hiver par l’entreprise Lancier. Joseph Olivain explique que la solution du contournement par le bas a finalement été retenue pour des questions de maîtrise du foncier et  des raisons hydrauliques. Le coût total sera d’environ 8000 euros, y compris la prestation du syndicat des eaux.

Quant au nettoyage et à l’entretien des stations d’épuration de Chazieux et de Cissac), il sera probablement confié au syndicat des eaux avec lequel des membres du conseil viennent d’avoir une réunion. Le transfert de la compétence assainissement au syndicat est envisagé début 2020.

Régularisation de terrains cédés à la commune

Il apparaît nécessaire de régulariser la situation de divers terrains cédés à la commune,  situés à Ribeyre, Chazieux et sur les routes menant au château.  Certaines parcelles n’ayant pas encore été métrées, il sera fait appel à la société Géoval  à cet effet. Dans la mesure du possible, la régularisation se fera par acte administratif.  Ce sera notamment le cas pour les parcelles situées à Ribeyre,  pour lesquelles le dossier est bien avancé, et à Chazieux. C’est Ginny Rossiter qui s’occupera du dossier, avec l’aide de Jean Fostier.

Pour ce qui concerne la régularisation des parcelles situées sur les routes autour du château, la famille propriétaire demande que la cession des parcelles cédées le plus récemment se fasse à titre onéreux. Sébastien Bonnaterre consultera un notaire pour connaître le coût des actes.

Le point sur la guinguette

Madame la Maire rappelle au conseil la décision de fermer la guinguette, en raison de son fonctionnement déficitaire (environ 3500 euros en 2018, salaire compris).

Considérant que la guinguette peut être un lieu d’animation du village et qu’il serait dommage par ailleurs de perdre le bénéfice de la licence IV,  elle souhaite faire une réunion publique avec la population pour son devenir. Peut-être y-t-il des personnes intéressées par une location-gérance ou la création d’un café associatif, ou toute autre solution, sachant que l’exploitation d’une licence IV nécessite un stage de formation de 3 jours. Une date sera proposée un samedi de décembre. La population sera informée par voie d’affichage, Internet et La Ruche.

Compte-rendu de la réunion du CAS

Isabelle Roussel informe le conseil de la réunion du CAS qui s’est tenue le 7 novembre. Celui-ci avait pour sujet principal l’organisation de la distribution des colis de Noël aux aînés, à compter de 70 ans. Parmi les nouveaux septuagénaires, certains ont souhaité que leur colis soit donné à des personnes de la commune en difficulté. La distribution sera effectuée par les membres du CAS le 12 décembre, à compter de 13h30. Elle donnera notamment l’occasion de rappeler le portage de livres à domicile.

Il a par ailleurs été décidé d’installer deux boîtes à livres dans la commune, en extérieur, à proximité de la guinguette et à Tapon. Ces boîtes à livres devront bien sûr être étanches.

Enfin, la date des vœux et de la galette a été fixée. La manifestation aura lieu le samedi 19 janvier 2019 après-midi.

Le point sur différentes réunions d’octobre à la ComCom

– La dernière réunion communautaire portait essentiellement sur la vente du camping, qui fait débat. Mais aucune décision n’a encore été prise. Le gérant actuel a été entendu. Il a notamment expliqué qu’il n’avait pas pu implanter les mobil-homes prévus car il avait dû investir énormément dans la communication pour maintenir le taux de remplissage. Il maintient son offre d’achat.

– La dernière réunion de la commission Services à la personne concernait le portage des repas à domicile sur le territoire de la communauté de communes.  Le prix du repas – dont le coût réel est de 8,25 euros – est fonction des ressources : il va de 5 euros à 8,50 euros pour un repas composé d’une entrée, d’un plat principal, d’un fromage, d’un dessert et d’une boisson, à quoi s’ajoutent une soupe et un petit pain pour le soir. Les repas ont été testés, ils sont corrects même si le plat principal laisse parfois à désirer mais il y a trop d’emballages et peu de produits locaux et bio.

Convention de participation risques prévoyance pour les agents municipaux

Le Centre de gestion 43 a proposé à la commune d’adhérer à la convention de participation portant sur les risques de prévoyance (incapacité de travail, invalidité, décès) pour les agents municipaux.

Les collectivités ayant moins de 4 agents étant exonérées des frais de gestion annuel, Madame la Maire a calculé que le coût total pour la commune pour les 3 agents municipaux serait de 224 euros par an.

Il est proposé de délibérer en faveur de cette convention. Votes pour : 9/9

Petit entretien voirie/divers

Sébastien Bonnaterre a fait le tour de la voirie communale. Il y a de nombreux trous à boucher, principalement sur la route de Faucon qui est très abîmée et qui devra faire l’objet d’une réfection totale dès que possible. Il y a aussi des réparations à faire à Channat, à Cissac, à Séniquette et au Bancillon. 18 tonnes d’enrobé sont prévues et une plaque vibrante sera louée. Les travaux seront faits par une équipe de bénévoles (Sébastien Bonnaterre, Gérard Barthomeuf, Jean-Louis-Bouche) aidés par Rémy Roche. Ce dernier a commencé à mettre des gravillons dans les villages dans la perspective de l’hiver.

Par ailleurs, Martine Defay signale que la plage de Saint-Ilpize a été fort dégradée par le passage de motos qui ont provoqué de nombreuses ornières, rendant très difficile l’entretien. Il faudra étudier une solution.

Enfin, des affiches avec les consignes seront apposées sur les bacs d’ordures ménagères.

L’école de Villeneuve Saint-Ilpize

Les effectifs se maintiennent avec 9 enfants de Saint-Ilpize. La cantine accueille chaque jour une petite trentaine d’enfants. Elle sera bientôt équipée d’un lave-vaisselle professionnel, ce qui facilitera le travail du cantinier.

Plusieurs membres du conseil sont allées apporter leur aide ponctuelle à la cantine pour pallier l’absence d’une des ATSEM, tenues de faire des formations.

Lors d’un entretien avec un autre maire du territoire de BSA, il est apparu que la ComCom accordait une aide à l’organisation des garderies périscolaires. Une demande a été faite en ce sens, sans réponse positive pour le moment.

Informations diverses

– travaux d’élargissement à Chantel : le dossier est en consultation d’entreprises. L’annonce est parue sur le site du centre de gestion. L’ouverture des plis est fixée au 10 décembre à 11h.

– projet de transformation de l’ancienne école : le permis de construire a été accordé. Il faut maintenant voir avec la ComCom et la CCI l’opportunité de faire cet aménagement (étude de marché) et étudier les possibilités de subventions.

Madame la Maire indique qu’il y aura aussi le projet de l’église. Il faudra lister tous les projets de travaux et établir des priorités et des phasages.

– La commune change de trésorerie au 01/01/2019. Un rendez-vous a été pris avec le responsable du centre de Brioude, M. Philippe Mottais.

– Madame la Maire évoque la polémique relative à la taxe d’habitation et l’augmentation du taux communal. Il est rappellé que pour la majorité des habitants,  la taxe d’habitation a diminué suite aux 30% de baisse décidée par le gouvernement, sauf évidemment si les bases ont changé suite à des travaux. Il apparaît d’ailleurs nécessaire de vérifier les bases avec le cadastre.

– des nouvelles du pont : la commune a reçu un courrier du conseil départemental, annonçant que les travaux auraient lieu au printemps  pour une durée de 3 mois, et que le gué submersible serait fermé. Des merlons empêchant le passage seront mis en place.

– la commune a reçu une demande de l’association du patrimoine et de la mémoire taponnaise concernant la réparation de l’horloge de la chapelle. Cette dernière propose de la confier à un spécialiste qu’elle a déjà contacté et d’en prendre en charge le coût (1400 euros). Considérant qu’il appartient au propriétaire d’avoir la maîtrise de ce type de projets, le conseil décide que c’est à la commune de demander un devis et de passer commande le cas échéant, à charge pour l’association de rassembler des fonds pour la prise en charge financière comme proposé.

– Sébastien Bonnaterre informe le conseil d’un projet de règlement pour le cimetière. Celui-ci sera porté à la connaissance des administrés dès finalisation du document final.

Date à retenir pour le prochain conseil : 21 janvier 2019 à 20h

La séance est levée à 22h45.