07.20. PV conseil pour impression ou téléchargement

Compte rendu du conseil municipal du 9 juillet, 18h, salle Elie Barthomeuf

Convocation envoyée le 6 juillet 2020 – Affichée le 6 juillet 2020

Présents : Gérard Barthomeuf, Sébastien Bonnaterre, Jeannot Bouche, Jacques Chausse, Guy Chicoutel, Martine Defay ,Estelle Klein, Alain Rolland, Isabelle Roussel, Annick Sylvain, Richard Weissbrod

Secrétaire de séance : Isabelle Roussel

1. Validation PV du conseil du 19 juin 2020 Ce PV est validé à l’unanimité.

Madame le maire propose d’inverser l’ordre du jour et de commencer par les comptes rendus des différentes réunions ayant eu lieu récemment, ce qui est accepté à l’unanimité.

2. Le point sur les réunions
– conseil d’école du 29 juin
A la prochaine rentrée, 11 enfants de Saint-Ilpize seront scolarisés à l’école de Villeneuve/Saint- Ilpize (2 de plus qu’en 2019-2020).
Les parents d’élèves se plaignent de l’exiguïté des locaux. Il n’y a que deux salles de classes pour une quarantaine d’élève, pas de salle pour la sieste ni de bureau pour la directrice. Ils souhaitent l’aménagement du logement de fonction situé à l’étage mais celui-ci n’est pas en état et nécessiterait de gros travaux. En outre, il est probable que les effectifs diminuent dans les prochaines années.
Ils ont aussi réclamé une extension des horaires de garderie le matin, à partir de 7 h. Il ne sera pas donné suite à cette demande car outre le coût, il est difficile de trouver un ATSEM si tôt le matin. Une demande récurrente des ATSEM est de manger avec les enfants le midi et de bénéficier du repas gratuit comme cela se faisait avant. La mairie n’y est pas favorable car il appartient aux ATSEM de faire le service et d’aider les nombreux petits tout au long du repas.
Le système de réservation des repas sera modifié à la rentrée. L’inscription se fera à l’année et les paiements à posteriori, tous les 15 jours ou tous les mois. En cas d’absence de leur enfant, les parents devront envoyer un SMS à la cantinière avant 9h. A défaut, le repas sera automatiquement facturé.
Parmi les projets 2020-2021 figurent une classe piscine et un voyage à l’étranger pour les plus grands.
Transport scolaire : le Conseil départemental a sollicité la commune pour qu’elle devienne organisateur secondaire, c’est-à-dire organise le transport des enfants depuis leur village jusqu’au point d’arrêt du bus scolaire Langeac-Brioude à Villeneuve d’Allier. Ceci concerne 4 enfants. Une nouvelle convention doit être établie pour clarifier les choses..

– conseil communautaire du 23 juin
C’est Isabelle Roussel qui y a participé, en l’absence du maire. La réunion était consacrée majoritairement au vote des comptes administratifs et de gestion 2019, qui ont été approuvés, et au débat d’orientation budgétaire pour 2020. Le budget 2020 devra tenir compte des conséquences de la crise sanitaire, et de la baisse prévue des recettes fiscales (voir rapport sur le site de la CCBSA).
Les élections du nouveau conseil communautaire auront lieu la semaine prochaine. Il y a deux candidats à la présidence : Christophe Bédrossian, maire d’Autrac, et Jean-Luc Vachelard, maire de Brioude.

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Le conseil municipal s’accorde pour dire qu’il faudrait que la ComCom prenne mieux en compte les petites communes comme Saint-Ilpize. Dans un premier temps, il est convenu que Sébastien Bonnaterre demande un point sur l’utilisation des services communautaires par les habitants de Saint-Ilpize.

Arrivée d’Alain Rolland

– visite de la DRAC du 23 juin
Quatre représentants de la DRAC – Anne-France Borel, ABF; Christiane Besson-Benoît, conservatrice des antiquités et objets d’art de la Haute-Loire ; Pierre Taillefer, conservateur des monuments historiques ; Guggisberg, ingénieur pour les monuments historiques et remplaçant de Jean-Pierre Crémier – sont venus visiter l’église et le site castral pour faire un point sur les différents projets en cours. Ils ont été accueillis par Isabelle Roussel et Richard Weissbrod, en l’absence du maire.
Christiane Besson-Benoît a saisi cette occasion pour faire un récolement des objets protégés conservés dans l’église et examiner « de visu » une chasuble qu’elle estime de grande qualité dans l’objectif, éventuellement, de la protéger. La commune ayant une importante collection de vêtements liturgiques, dont l’intérêt est très inégal, les conditions de conservation mauvaises, et la valorisation inexistante, elle pourrait envisager d’en céder une partie. Il conviendra dans tous les cas d’étudier cette affaire avec l’association diocésaine qui pourrait éventuellement trouver des lieux adaptés pour les recevoir.
Consolidation de la falaise du château : la solution proposée par M. Borget (installation de tirants et d’un filet métallique sur environ 50m2) est sans doute la plus efficace. Néanmoins son esthétique laisse à désirer. Il faudrait envisager d’installer une palissage en bois foncé (de la couleur de la porte de la maison à côté) dont les planches seraient de hauteur différente, à la place des grilles actuelles. Ceci créerait une continuité visuelle dans le bâti et éviterait l’impression de dent creuse existant actuellement tout en distrayant un peu le regard de la falaise.
Travaux d’entretien et de mise en sécurité au château : lors de sa visite du 30 avril, Madame Borel avait défini les zones du château où des travaux d’entretien devaient être faits pour éviter des dégradations plus importantes. Les zones à traiter en priorité étaient : les têtes de murs de la tour est, celles de la tour nord-est, celles du la tour rectangulaire (avec, en plus, des travaux de maçonnerie sur les murs) ; s’y ajoutaient des reprises de maçonnerie sur la partie de muraille en saillie côté vallée, la reprise de la fissure de la tour est et des travaux de maçonnerie sur le dessus de la poterne. Le montant des travaux s’élève à environ 30 000 € HT. Ils pourront bénéficier d’une subvention de la part de la DRAC et du Département. Il conviendra de les programmer en 2021, l’année 2020 étant déjà bien avancée.
Traitement du mobilier et des objets en bois de l’église : le choix du restaurateur le moins cher est validé. Le montant des travaux s’élève à 7 780 € HT. Ils pourront être réalisés en début d’automne, et des subventions pourront être sollicitées.
Restauration de l’église : le découpage en deux grands phases – une phase mise hors d’eau et d’air, et une phase de valorisation à proprement parler – est validé, de même que le lancement des études architecturales. Une demande de subvention peut être adressée à la DRAC.

– visite des stations d’épuration par Valentin Enjolras du Service Eau et Assainissement 43, accompagné de Jeannot Bouche, le 2 juillet
Les stations de Channat, Cissac et Chazieux nécessitent divers travaux d’entretien et de réparation. A Channat, elle est envahie par les ronces et les roseaux et il n’y a pas d’écoulement à la sortie. A Cissac, elle marche en continu car un flexible est cassé ; les piquets de clôture sont à changer. A Chazieux, le flexible est trop rigide et il faudra mettre un caillebotis sous un regard.

A Tapon, les travaux seront beaucoup plus importants car le premier bassin est percé et il y a une invasion de ronces dans le second. Il faudra solliciter une étude auprès du Département pour déterminer la meilleure solution entre les deux suivantes : changer la bâche ou mettre des argiles. Jeannot Bouche saisit l’occasion de ce compte-rendu pour demander à intégrer la commission assainissement, ce qui est accepté par tous.

Toujours au sujet de l’assainissement, Guy Chicoutel fait état d’une réunion programmée le jeudi suivant pour l’installation éventuelle d’une micro station à Chantel. Ceci nécessitera, le moment venu, l’accord de la commune.

– réunion commission animation le 26 juin
Jacques Chausse a réuni la commission ainsi que des représentants du comité des fêtes pour faire un point sur les animations prévues dans la commune cet été et en automne. Le programme de l’été a été diffusé. D’ici la fin de l’année, il y aura en plus les Journées du patrimoine le 3e week end de septembre où il est prévu de mettre en valeur l’église et d’y organiser des Portes ouvertes. Puis selon l’évolution de la crise sanitaire, seront organisés la Fête des vendanges le 1er week end d’octobre, le Bal Trad fin octobre et enfin, le Beaujolais nouveau le 3e samedi de novembre. Tout le conseil est invité à venir à l’apéritif citoyen le 14 juillet.

– contact avec l’agence régionale de santé concernant l’obligation de contrôler la qualité de l’eau des lieux non qualifiés de baignade”
L’ARS a rappelé aux communes d’une part qu’elles avaient le devoir de recenser annuellement les lieux de baignade et d’autre part, celui d’identifier les sites pouvant être contaminés, particulièrement en ce temps de pandémie. Richard Weissbrod a demandé à cette institution d’avoir la référence du texte réglementaire sur lequel s’appuie cette obligation. Il n’a pas obtenu de réponse formelle à sa question mais le conseil de s’adresser à l’Agence française de la Biodiversité du département. Un courriel a donc été envoyé à cet organisme dont il attend la réponse.

3. Délibérations

– Madame le maire informe le conseil de la nécessité de refaire un contrat avec Brigitte Vigouroux, la cantinière, à compter du 2 septembre et d’y inclure des heures complémentaires pour faire des prestations de ménage à la mairie ou à la salle polyvalente.
Décision du CM : le conseil approuve à l’unanimité ce contrat et ses modalités.

– Isabelle Roussel expose à l’assemblée qu’il convient de réaliser des travaux de conservation préventive sur les objets et mobiliers en bois de l’église Sainte-Madeleine et que la proposition de M. Renard offre le meilleur rapport qualité/prix. Le plan de financement est le suivant : Dépenses : 7 780 € HT. Ressources : DRAC : 3 501 € (45%) ; Département : 2 334 € (30%) ; Commune : 1 945 € (25%).

Décision du CM : le conseil approuve à l’unanimité la réalisation de ces travaux ainsi que le plan de financement proposé.

– Isabelle Roussel expose à l’assemblée qu’il convient de réaliser des travaux de confortement de la falaise du château suite à l’éboulement et que l’installation de tirants et d’un filet métallique comme préconisé par M. Borget semble la meilleure solution. Le plan de financement est le suivant :

Dépenses : 11.730 € HT. Ressources : DRAC : 3 519 € (30%) ; Département : 3 519 € (30%) ; Commune 4 692 € (40%).

Décision du CM : le conseil approuve à l’unanimité la réalisation de ces travaux ainsi que le plan de financement proposé.

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– Isabelle Roussel expose à l’assemblée que suite au diagnostic en vue de la restauration de l’église, il convient de lancer les études architecturales nécessaires à la première phase de travaux, c’est-à-dire, la mise hors d’eau et hors d’air du bâtiment. Cette mission sera réalisée par AF Trait d’architecture. Le plan de financement est le suivant :

Dépenses : 25 000 € HT. Ressources : DRAC 12 500 € (50%) ; Département 5 000 € (20%) ; Région 2 500 € (10%) ; Communes 5 000 € (20%).
Décision du CM : le conseil approuve à l’unanimité le lancement de ces études et le plan de financement proposé.

4. Divers.
Il conviendra que toutes les commissions se réunissent dans les prochaines semaines, au plus tard début septembre.

Sauf impératif, il n’y aura pas de conseil au mois d’août.
Tous les points à l’ordre du jour ayant été traités, la séance est levée à 22h00.