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PV Conseil municipal du 30 mai 2020, 9h30, à la salle Elie Barthomeuf
Convocation envoyée le 26 mai 2020 – Affichée le 26 mai 2020
Présents : Gérard Barthomeuf, Sébastien Bonnaterre, Jeannot Bouche, Jacques Chausse, Guy Chicoutel, Martine Defay, Estelle Klein, Alain Rolland, Isabelle Roussel, Annick Sylvain, Richard Weissbrod
Secrétaire de séance : Isabelle Roussel
1. Validation PV du conseil du 23 mai 2020
Ce PV est validé à l’unanimité.
2. Fixation des taux des impôts locaux
Madame le maire rappelle les taux en vigueur à Saint-Ilpize en 2019 et communique aussi les taux moyens pratiqués en Haute-Loire, à titre de comparaison.
Taxe habitation : 8,92% (11,38% en Haute-Loire) Taxe sur le foncier bâti : 8,76% (11,51% en haute-Loire) Taxes sur le foncier non bâti: 53,46% (58,85% en Haute-Loire)
Il est proposé de maintenir les taux 2019.
Décision du CM : le conseil décide de maintenir les taux des impôts locaux au même niveau qu’en 2019 (11 voix/11)
3. Subventions aux associations
Madame le maire informe le conseil des subventions de fonctionnement attribuées en 2019 aux associations de la commune. Celles-ci se sont élevées à 2.049 €, réparties comme suit :
Club de l’amitié 70 €
Club de foot 70 €
Anciens combattants 100€
Parents d’élèves 800 € (fonctionnement et projets)
Aide au transport scolaire 45 €
Divers 964 €
Il est proposé d’attribuer les subventions suivantes en 2020, pour un montant total de 2.500 € :
Club de l’amitié 70 €
Club de foot 200 € (en raison du dégât des eaux; cette somme sera éventuellement ajustée après concertation avec Villeneuve)
Anciens combattants 100 €
Parents d’élèves 600 €
Aide au transport 300 €
Divers 1.230 € (pour répondre aux demandes susceptibles d’être faites pendant l’année)
Décision du CM : le conseil approuve l’attribution de ces subventions à l’unanimité. (11 voix/11).
4. Présentation du budget communal et du budget d’assainissement 2020
Madame le maire passe la parole à Isabelle Roussel, déléguée aux finances, pour qu’elle présente les budgets primitifs 2020.
Budget assainissement :
Fonctionnement : les dépenses et les recettes s’équilibrent à 24.870,41 €.
Investissement : les dépenses et les recettes s’équilibrent à 33.034,73 €.
Il est à noter qu’un montant de 6.000,00 € est prévu en dépenses afin d’aider les habitants à mettre en conformité leur installation d’assainissement.
En investissement, la commune a prévu un budget de travaux de 24.000,00 € pour ses stations d’épuration.
Budget principal :
Fonctionnement : les dépenses et les recettes s’équilibrent à 212.340,31 €.
Investissement : les dépenses et les recettes s’équilibrent à 291.987,35 €.
Pour ce qui concerne les dotations de fonctionnement, il est à noter que la dotation forfaitaire baisse de façon notable, passant de 46.679,00 € à 41.632,00 €. En revanche, la dotation aux élus locaux a doublé, passant de 3.030,00 € à 6.066,00 €.
Les produits des services (notamment la cantine) ont été revus à la baisse en raison de la crise du Covid-19, de même que les dépenses afférentes.
En investissement, la grosse dépense est l’aménagement de Chantel qui a été fait en début d’année. Bien que réalisé en 2019, le diagnostic de l’église figure dans le budget 2020 puisqu’il a été facturé cette année. Les autres travaux et études prévus cette année, en fonction des subventions que la commune a obtenues ou obtiendra, sont : les travaux de mise en conformité de la guinguette, la réalisation de la rampe d’accès à la mairie, la consolidation du mur derrière la mairie, la consolidation de la falaise du château, le traitement des objets et mobilier en bois de l’église, des travaux pour sécuriser l’accès aux cloches, et l’avant-projet sommaire pour la première tranche de travaux de l’église.
Décision du CM : le conseil adopte à l’unanimité (11 voix/11) ces budgets et l’affectation des résultats 2019, à savoir :
Assainissement : résultat reporté de 3.560,71 € en fonctionnement et de 20.539,73 € en investissement.
Budget principal : résultat reporté de 32.750,31 € en fonctionnement ; résultat reporté de 86.825,27 € en investissement.
5. Questions diverses
– la forte augmentation des dépenses d’électricité entre 2018 et 2019 interpelle le conseil (+ 35%), d’autant plus que les lampes de l’éclairage public ont toutes été remplacées par des leds. Il faudra en rechercher la cause.
– les conseillers souhaitent connaître le détail des emprunts. Cette information leur sera communiquée ultérieurement.
– Entretien de la commune : il est convenu de faire l’achat d’une souffleuse et d’acheter un nouveau carter de coupe pour la tondeuse si l’ancien n’est pas réparable en interne. Il n’est pas prévu d’embaucher cet été, le budget ne le permettant pas. Il conviendrait d’étudier un système de broyage des branches : par exemple, location ponctuelle d’un broyeur professionnel. Cela rendrait service tant à la commune qu’aux particuliers et aux professionnels.
– les conseillers évoquent la question de l’amélioration de la salle Barthomeuf qui paraît bien nécessaire. Ce sera étudié en commission, de même que la question de son nettoyage. Jeannot Bouche soulève le problème du stationnement. En effet, en dépit du grand parking, certains stationnent leur véhicule sur la pente à proximité immédiate de la salle, ce qui pose des problèmes de sécurité. Les conseillers conviennent de la nécessité de mettre en place un dispositif empêchant l’accès sur cette pente, à l’exception d’un passage pour pouvoir charger et décharger.
Tous les points à l’ordre du jour ayant été traités, la séance est levée à 11h30.