Bulletin municipal du mois d’octobre 2025
Veuillez trouver ci-dessous le lien pour accéder au bulletin. BULLETIN 48 Octobre 2025 vers 16.10
Procès verbal du conseil municipal du 12 septembre 2025
Veuillez trouver ci-dessous le lien pour le PV du conseil municipal du 12 septembre 2025 PV […]
Consultation du dossier de modification du PLUI
Le projet de dossier de dossier de la procédure sera consultable durant 17 jours à la […]
Avis d’enquête publique sur la modification N°1 du PLUI
La CCBSA a lancé une procédure de modification du PLUI qui nécessite une enquête publique. Vous […]
Procès verbal du conseil municipal du 30 juillet 2025
Veuillez trouver ci-dessous le lien pour télécharger le PV du conseil du 30 juillet 2025 PV […]
PV du conseil municipal du 26 juin 2025
Veuillez trouver ci-dessous le lien pour télécharger le PV du conseil du 26 juin 2025. PV […]
Délibérations du 12 septembre 2025
Liste des délibérations du 12 septembre 2025 Délibération 2025_09-12-01 Délibération budgétaire modificative, budget assainissement Délibération 2025_09-12-02 […]
Liste des délibérations du 30 juillet 2025
Liste des délibérations du 30 juillet 2025 Délibération 2025_07-30-01 Délibération concernant l’adhésion des communes de Mercoeur, […]
Arrêté sécheresse du 14 août 2025
Veuillez trouver ci-dessous l’arrêté sécheresse publié le 18 août 2025 : Arrêté sécheresse du 18 août […]
Liste des délibérations du 26 juin 2025
Liste des délibérations du 26 juin 2025 Délibération 2025_06-26-01 Délibération portant application du régime forestier pour […]