CR conseil pour impression ou téléchargement
CR conseil du 16 septembre 2019
Convocation envoyée le 30 août 2019 – Affichée le 30 août 2019
Présents : Gérard Barthomeuf, Sébastien Bonnaterre, Isadora Campart, Martine Defay, Anne Hazebaërt, Estelle Klein, Géraldine Lamy, Joseph Olivain, Alain Rolland, Ginny Rossiter, Isabelle Roussel
Pouvoir : Sébastien Bonnaterre à Martine Defay, Anne Hazebaërt à Isabelle Roussel, Ginny Rossiter à Estelle Klein
Secrétaire de séance : Isabelle Roussel
- Validation PV du conseil du 22 juillet 2019
Ce PV est validé par le conseil. Joseph Olivain souhaite néanmoins que l’on évite d’utiliser l’expression « lieu de baignade » qui laisse entendre qu’il s’agit d’un lieu de baignade contrôlé, alors qu’il n’y en a pas à Saint-Ilpize. Il s’agit d’un simple accès à la rivière. Dont acte.
Avant de dérouler l’ordre du jour, Madame le maire demande l’autorisation de rajouter un point 9 « divers » pour évoquer les événements récents ayant eu lieu sur la commune.
Décision du CM: le conseil décide de rajouter ce point à l’ordre du jour (7+1).
- Fixation d’un tarif pour la mise à disposition de la salle de conseil à la journée
Madame le Maire rappelle au conseil qu’une délibération prise i l y a quelques années fixe le prix de la mise à disposition de la salle à la semaine à 15 €. Etant parfois sollicitée pour des mises à disposition à la journée, elle souhaite une décision sur le tarif à appliquer. Isabelle Roussel considère que cette salle n’a pas vocation à être louée et que par ailleurs, le prix à la journée serait tellement bas qu’il ne compenserait pas le travail administratif engendré.
Décision du CM : le conseil décide de la gratuité de la mise à disposition de la salle à la journée (6+3).
Madame le maire passe au point 4 de l’ordre du jour car elle souhaite attendre l’arrivée d’Alain Rolland et d’Isadora Campart pour délibéré sur le point 3.
- Travaux
– Un trou étroit mais très profond s’est formé sur la chaussée à Cissac au niveau des maisons Tivayrat et Longuet. L’entreprise Lancier interviendra très rapidement car ce trou représente un danger potentiel. Elle ne peut pas chiffrer avant d’avoir ouvert la chaussée pour voir l’ampleur des dégâts. Joseph Olivain pense qu’il faut vérifier qu’il ne s’agit pas de l’effondrement d’une évacuation d’eau de la cave d’un riverain, auquel cas sa responsabilité civile pourrait intervenir.
– travaux d’élagage : comme convenu au dernier conseil des devis ont été demandés pour élaguer le saule en contrebas de la chapelle de Tapon. Sur les 3 entreprises contactées, une seule a envoyé un devis pour d’une part, l’élagage sans évacuation des branchages (588 €) et d’autre part, l’élagage avec évacuation des branchages, hors le « gros bois » (1068 €). Sébastien Bonnaterre pourrait s’occuper d’évacuer les branchages et de récupérer le bois avec son gendre et Rémy Roche.
Il y a aussi 2 frênes à couper vers chez Mr Mortreux car ils représentent un danger.
Le conseil favorise à l’unanimité la solution la moins onéreuse et demande à Madame le maire de faire chiffrer par la même entreprise le coût de l’abattage et de l’enlèvement des 2 frênes, opérations qui pourraient se faire dans la foulée.
Arrivée d’Alain Rolland
– le cimetière : le montant de la facture pour les travaux de maçonnerie est moins important que prévu (13 788 € TTC au lieu de 14 790 € TTC) car il a été réalisé moins de joints que prévu (105 m2 au lieu de 160 m2). Par contre le décaissement ainsi que la réalisation de l’escalier ont demandé plus de travail. L’entreprise s’est engagée à terminer le couronnement. Elle doit aussi resceller quelques pierres et évacuer de la terre et un bout de trémie, selon Joseph Olivain.
Martine Defay se rapprochera des services du sénateur Cigolotti pour voir si la commune peut bénéficier du financement au titre de la réserve parlementaire alors même que l’ensemble des travaux prévus lors de la demande n’a pas été réalisé. Initialement il y avait aussi l’électrification des cloches, remplacée depuis par des travaux à l’église. Cela étant, la commune bénéficie de 4 ans à compter du lancement des premiers travaux pour solder la réserve parlementaire.
– travaux dans le Chapial : la rue a été fermée par arrêté municipal pour une durée de 1 mois en raison de l’installation d’un échafaudage chez Mme Soubrier. Mais celui-ci vient d’être démonté ; il ne semble plus y avoir d’obstruction à la circulation.
– travaux pour une durée de 50 jours : l’entreprise Marquet intervient entre Channat et le Chambon de Blassac pour permettre au village du Chambon d’être approvisionné avec les eaux de Couteuges. La circulation risque d’être difficile en raison de la présence de gros engins sur la chaussée, mais reste possible. Il faudra veiller à ce que la route et les accotements ne soient pas endommagés et demander à être convoqués à la réception des travaux.
– travaux d’aménagement à Chantel : ils devraient commencer à partir du 15 octobre. Une réunion de chantier sera organisée avant le démarrage. L’arrêté DETR fait apparaître que la subvention allouée correspond finalement au montant initialement demandé, soit 20% du coût du projet.
– l’église : l’étude diagnostic est en cours. Le conseil est invité à rencontrer les restauratrices et l’architecte jeudi 19 septembre à 16h à l’église pour une première présentation de leurs travaux.
– pose de la boîte à livres : le socle a été réalisé par l’entreprise Lancier, tout près de la guinguette. Rémi a assuré le montage et la pose de la boîte. L’inauguration aura lieu en octobre (date à fixer).
– commission travaux : une date est à fixer en octobre pour parler des projets prévus pour 2020.
5. Le point sur l’école
Saint-Ilpize a 9 élèves scolarisés à l’école, en maternelle et en primaire : 5 de Tapon, 2 du Bourg, 1 de Channat et 1 de Chazieux. En collège/lycée : 5 enfants prennent le ramassage scolaire ( le car à Villeneuve) dont 4 bénéficient du rabattement : 2 à Grenier et 2 à Tapon. La commune a donc demandé à la CCRHA de continuer à bénéficier du transport qu’elle organise, en espérant qu’il n’y aura pas d’augmentation des tarifs ( environ 3.200 € annuels en plus des contributions des familles).
Isadora Campart étant arrivée entretemps, Madame le maire aborde le point 3 de l’ordre du jour.
- Le point sur le poste de cantinier
Comme convenu au dernier conseil, Brigitte Vigouroux a été embauchée pour pourvoir le poste de cantinière à compter du 2 septembre 2019. Un contrat PEC ayant été refusé, elle a été embauchée pour une durée d’un an, renouvelable, avec le même type de contrat qu’Antoine Haffner. Elle devra suivre un stage « hygiène et sécurité ». Comme elle cuisine des légumes frais et prépare elle-même les desserts, il apparaît qu’il faut augmenter le nombre d’heures quotidien et le passer de 5h à 6h30, sous réserve de l’accord de la commune de Villeneuve d’Allier. L’augmentation du coût salarial sera compensée par la diminution du coût d’achat des produits. Une trentaine d’enfants mangent régulièrement à la cantine, dont un grand nombre de maternelles.
Une modification de 2 articles de la convention qui lie Saint-Ilpize à Villeneuve pour le fonctionnement de la cantine a été proposée par Madame le maire : l’un porte sur la date de paiement des sommes dues par Villeneuve à Saint-Ilpize et inversement, qu’il est proposé de faire par année civile et non par année scolaire. Le premier article de la convention pourrait aussi être modifié de façon à ce que tous les achats se fassent au prorata du nombre d’élèves, en particulier l’achat du gros matériel, et non moitié/moitié. La commune est en attente de la réponse de Villeneuve pour signer la convention 2019. Enfin, il convient de nommer la nouvelle cantinière « régisseur de la régie cantine » le plus rapidement possible.
Décision CM : le conseil décide de nommer Brigitte Vigouroux régisseur de la régie cantine ; il décide aussi d’augmenter son temps de travail quotidien de 5h à 6h30 sous réserve de l’accord de la commune de Villeneuve d’Allier (8 pour + 3)
6. Bilan de la saison estivale
Les expositions ont donné satisfaction aussi bien aux exposants qu’au public. Trois concerts ont été organisés, deux par la commune et un par les Amis de Saint-Ilpize. De très bonne qualité et variés, ils ont rassemblé un public d’une cinquantaine de personnes pour chaque concert, ce qui permet d’en amortir le coût. Selon Isabelle Roussel, les cachets demandés sont faibles eu égard à la qualité des prestations. Sans doute l’accueil qui leur est réservé à Saint-Ilpize en est-il la raison.
La visite guidée de l’exposition Miro a été une réussite avec 22 personnes inscrites, qui ont pu ainsi mieux comprendre et apprécier le génie de l’artiste.
- Divers
– le pont : il devrait à nouveau être fermé pour quelques semaines pour le réglage de la câblerie, aucune date n’a été donnée pour l’instant. Pendant l’été les incidents se sont multipliés. Le gabarit a été emporté à trois reprises, côté Saint-Ilpize, par des véhicules de plus de deux mètres de haut.
– M. et Mme de Rosbo demandent à acquérir la concession n°44 dans le cimetière du haut, le prix en étant désormais fixé à 500 €. Le conseil donne son accord à l’unanimité.
– le rapport de la préfecture concernant l’implantation des éoliennes à Mercoeur avec les conclusions et les recommandations est consultable en mairie.
– Madame le maire a été informée de problèmes de voisinage liés au bruit et au stationnement, à Tapon et à Cissac notamment.
– véhicule communal : il a besoin d’un entretien et de réparations avant de passer au contrôle technique. Le devis s’élève à presque 1.000 €.
– PLUI : Joseph Olivain fait part d’un rapport établi par le cabinet Altéréo. Suite au travail de repérage fait par la commune sur les logements vacants, le taux de vacance est passé de 11 à 4%. Le cabinet a étudié le nombre de logements à produire pour permettre au territoire de garder sa population et a élaboré des scénarii pour définir les besoins en logements. Par exemple, sans croissance démographique, il faut construire 56 logements par an sur le territoire de la CCBS sur la durée du PLUI (12 ans). Ce nombre de logements neufs augmente selon les 3 scenarii de croissance démographique envisagés (+0,4%, + 0,6%, +0,8%). Le foncier à mobiliser pour permettre ces constructions a également été déterminé en fonction des objectifs de croissance et en fonction du statut des communes (Saint-Ilpize étant une commune considérée comme périphérique).
Il faudra que la commune se positionne sur son objectif de croissance et détermine les terrains qui pourraient être constructibles.
Le prochain conseil aura lieu courant octobre. La date sera fixée ultérieurement.
Tous les points à l’ordre du jour ayant été abordés, la réunion est close à 22h15.