Catégorie : Liste des délibérations

Liste des délibérations du 17 décembre 2025 Délibération 2025_12-17-01 Délibération portant approbation de la demande de […]

Liste des délibérations du 10 décembre 2025 Délibération 2025_12-10-01 Délibération portant sur l’attribution de chèques cadeaux […]

Liste des délibérations du 22 octobre 2025 Délibération 2025_10-22-01 Délibération portant sur le retrait de la […]

Liste des délibérations du 12 septembre 2025 Délibération 2025_09-12-01 Délibération budgétaire modificative, budget assainissement Délibération 2025_09-12-02 […]

Liste des délibérations du 30 juillet 2025 Délibération 2025_07-30-01 Délibération concernant l’adhésion des communes de Mercoeur, […]

Liste des délibérations du 26 juin 2025 Délibération 2025_06-26-01 Délibération portant application du régime forestier pour […]

Liste des délibérations du 2 avril 2025   Délibération 2025_04-02-01 Approbation du compte financier unique commune […]

Vous trouverez ci-dessous la liste des délibérations prises par le conseil municipal lors de la séance […]

Ci-dessous la liste des délibérations prises par le conseil municipal lors de sa séance du 28 […]

Vous trouverez ci-dessous la liste des délibérations prises par le conseil municipal lors de sa séance […]