Vous trouverez ci-dessous le PV du conseil municipal du 29 avril 2024 à 18h15 validé lors de la séance du 29 avril 2024. Si vous souhaitez le télécharger, cliquez ici PV conseil municipal bis du 29 avril 2024. 2
Procès-verbal du conseil municipal du 29 avril 2024 à 18 h 15
Présents : Barthomeuf Gérard, Bonnaterre Sébastien, Bouche Jeannot, Chausse Jacques, Chicoutel Guy, Defay Martine, Klein Estelle, Rolland Alain, Roussel Isabelle, Sylvain Annick
Secrétaire de séance : Roussel Isabelle Convocation envoyée le 22 avril
1. Approbation du PV du dernier conseil
Le PV est adopté à l’unanimité des présents (10/10).
2. Délibérations
- Signature d’une convention d’assistance à maîtrise d’ouvrage avec Ingé 43
La première adjointe explique qu’il s’agit d’accompagner la mairie pour le choix d’un maître d’œuvre pour les travaux de rénovation de la salle polyvalente. Une première mission a été réalisée par Ingé 43 qui a consisté en une étude de faisabilité. Celle-ci a permis d’avoir une évaluation des travaux à entreprendre et une estimation des coûts. Il convient maintenant de choisir un maître d’œuvre. Ingé
43 prendrait en charge le dossier de consultation (règlement de la consultation, cahier des charges) l’analyse des offres, le suivi des offres et le recrutement de l’architecte. L’objectif est de recruter un architecte dans les meilleurs délais afin que l’avant-projet sommaire et l’avant-projet définitif soient prêts pour l’automne et que la mairie puisse déposer un dossier DETR. Le coût de cet accompagnement est de 2.000 €. Il est prévu dans le budget primitif.
Décision du CM : après en avoir délibéré, le conseil donne son accord à l’unanimité pour la signature de cette convention avec Ingé 43
- Délibération concernant le plan de financement de l’aménagement de l’aire de pompage à Chantel. L’aménagement de la plate-forme de pompage à Chantel figure parmi les priorités de la Le projet a été soumis aux pompiers et à la DDT qui ont donné leur accord sous réserve de respecter quelques prescriptions.
Le montant des travaux (plate-forme et accès) s’élève à 24.165,16 € TTC.
Il est proposé de solliciter une subvention auprès du Fonds Vert dont une des mesures concerne la lutte contre l’incendie. Elle pourrait s’élever à 25 % du montant HT.
Le plan de financement serait donc le suivant :
| Dépenses | Financement | ||
| Travaux HT : | 20.137,63 € | Fonds vert | 5.034,41 € (25%) |
| Commune | 15.103,22 € (75%) | ||
| TVA : | 4.027,53 € | TVA | 4.027,53 € |
| TOTAL | 24.165,16 € TTC | TOTAL | 24.165,16 € TTC |
Décision du CM : après en avoir délibéré, le conseil approuve à l’unanimité le plan de financement proposé et autorise Madame le maire à demander toutes les subventions possibles pour ce projet.
2.3 Désignation d’un représentant de la commune au SDE
Madame le maire rappelle que la commune avait deux délégués au SDE : Richard Weissbrod et Jacques Chausse. Suite à la démission de Richard Weissbrod, il convient de désigner un autre délégué. La candidature de Guy Chicoutel est acceptée à l’unanimité.
- Questions diverses
- Proposition de participation à un groupement d’achat d’électricité : Jacques Chausse indique que le SDE propose à la commune de ré adhérer au groupement d’achat d’électricité pour un contrat démarrant au 1er janvier La commune doit faire part de son intention de ré adhérer, ce qui est accepté par tous. Il est rappelé que le SDE 43 est membre pilote de ce groupement aux côtés de 12 autres syndicats départementaux d’énergie. Le service est gratuit.
- Information sur le cimetière : Madame le maire informe le conseil qu’il n’y a plus de concessions disponibles au cimetière, dans l’attente de l’aboutissement de la procédure de reprise prévu courant Un nouvel emplacement peut être créé à l’entrée du cimetière du haut, ce qui sera fait en dépit des frais engendrés. Il faut aussi que les membres du conseil sachent que la commune dispose d’un ossuaire pourvu de deux places d’attente et d’un champ commun.
- Vente du bâtiment et des parcelles provenant de la succession Ramain : la vente du bâtiment est en Quant aux parcelles, la plupart ont été demandées. La commune s’efforcera de satisfaire les demandes, en tenant compte notamment de critères tels que la proximité des parcelles demandées avec les maisons des habitants ou avec des parcelles déjà exploitées, mais ne pourra pas répondre favorablement à toutes.
- Numéros de maison : certains habitants n’ont pas encore posé leur numéro. Il faut les inciter à le faire, notamment dans la perspective de l’arrivée de la
- Cérémonie du 8 mai : elle aura lieu à 10 h 30 à St Ilpize, puis à Villeneuve qui organisera ensuite le vin d’honneur.
- Gérance guinguette : la commune préparera un projet de Le bail en cours se terminera début juin.
- Agrostis : Gérard Barthomeuf s’inquiète de ne voir personne réagir face à l’invasion de Channat et villages avoisinants par l’agrostis et pense que si on attend encore, cette plante deviendra impossible à éradiquer. Le SMAT avait pris ce dossier en charge mais l’a laissé en suspens dans la perspective de sa fusion avec le Ce dossier doit être relancé.
Tous les points à l’ordre du jour ayant été abordés, la séance est close à 19 h 15