Vous trouverez ci-dessous le PV du conseil municipal du 5 mai 2023, validé lors de la séance du 9 juin. Si vous souhaitez le télécharger ou l’imprimer, cliquez sur ce lien 2023.05.05. PV conseil
Convocation envoyée le 21 avril 2023, affichée le 21 avril 2023
Présents : Bonnaterre Sébastien, Bouche Jean-Louis, Chausse Jacques, Chicoutel Guy, Defay Martine, Klein Estelle, Roussel Isabelle, Sylvain Annick, Weissbrod Richard.
Pouvoir : Alain Rolland à Sébastien Bonnaterre
Absent ; Gérard Barthomeuf
Secrétaire de séance : Roussel Isabelle
- Validation du PV du conseil du 1er avril
Ce procès-verbal est adopté à l’unanimité des membres présents et représentés
- Délibérations
2.1 Délibération concernant le prix de vente des terrains communaux
Madame le maire expose au conseil qu’il convient de prendre une délibération actant le changement du prix de vente des terrains communaux. Le nouveau tarif comprend un forfait de 300 €, auquel s’ajoutent 30 €/m2..
Décision du CM : après en avoir délibéré, le conseil approuve à l’unanimité des membres présents et représentés la fixation du prix de vente des terrains communaux à : forfait de 300 € + 30€/m2. Vote pour : 9+1/11
2.2 Délibération autorisant le maire à vendre 3 terrains communaux
Madame le maire expose au conseil que trois ventes de terrains communaux à des particuliers sont en cours.
Ces terrains ont suivi la procédure de désaffectation et de déclassement. Ils appartiennent donc au domaine privé communal. Il s’agit de bandes de terrain dont la surface est inférieure à 8 m² et pour lesquels le géomètre doit donner une référence cadastrale. Leur prix de vente a été convenu lors de précédents conseils. Pour concrétiser les ventes, il convient d’autoriser Madame le maire à signer les actes de vente ainsi que tous documents se rapportant à ces trois dossiers (vente Brun à Chazieux, vente Servant François au Bourg, vente Duchenoy à Channat.)
Décision du CM ; après en avoir délibéré, le conseil, à l’unanimité des membres présents et représentés, autorise Madame le maire à signer les actes de ventes et tous documents se rapportant à ces 3 dossiers.. Vote pour : 9+1/11.
- Organisation du vote des grands électeurs en vue des sénatoriales
Madame le maire rappelle que le conseil sera appelé à désigner à bulletins secrets, lors de sa séance du 9 juin à 18 h, un délégué titulaire et 3 délégués suppléants pour élire deux sénateurs lors des élections prévues le 24 septembre, celles-ci étant des élections au suffrage indirect. Elle fait appel aux candidats. Se présenteront pour être grand électeur : Martine Defay, en tant que titulaire, et Sébastien Bonnaterre, Annick Sylvain et Richard Weissbrod en tant que suppléants. Pour être élu, il faut la majorité absolue, sinon il y aura un deuxième tour. Seul un délégué sera amené à voter le 24 septembre.
Elle rappelle ensuite le rôle des sénateurs (348 au total, élus pour 6 ans) : évaluer, proposer et voter des lois, évaluer les politiques publiques, représenter les collectivités territoriales.
Actuellement, les deux sénateurs en fonction en Haute-Loire sont : Olivier Cigolotti et Laurent Duplomb. Né le 16 août 1963, Olivier Cigolotti a été élu pour la première fois en 2015 puis réélu en septembre 2017. Il est aussi conseiller municipal à Saint-Romain-Lachalm et appartient au groupe politique Union centriste.
Laurent Duplomb, né le 24 octobre 1971, a été élu pour la première fois en septembre 2017. Appartenant au groupe des Républicains, il est aussi conseiller municipal à Saint-Paulien.
- Entretien des routes et des chemins communaux.
Certaines routes communales et certains chemins ont besoin d’entretien.
Pour les routes, il s’agit notamment de la portion de route qui va de Tapon à Séniquette, de celle qui va en direction de Grenier à partir de la D16, du début du contournement à Chazieux et du début de la rue du Chapial. Jeannot va faire le tour de la commune pour identifier les endroits à traiter. Il va commander 2 tonnes d’enrobé pour boucher les trous et solliciter l’entreprise Lancier pour le prêt d’un camion et d’une plaque vibrante. Sont volontaires pour aider à ce travail : Guy Chicoutel, Sébastien Bonnaterre, Jacques Chausse. On pourra sans doute aussi compter sur Gérard Barthomeuf. Une date est à fixer. Jeannot commandera aussi de la grave chaulée pour traiter certains endroits du parking de la salle polyvalente.
Pour ce qui concerne les chemins, deux d’entre eux paraissent prioritaires : le chemin de Chazieux qui descend vers l’Allier en passant près des serres, et le chemin de Barravat qui relie Chazieux au Chambon de Cerzat.
Pour le premier, le montant des travaux est de l’ordre de 10 700 € HT (coût des matériaux, réfection des fossés, mise en place du matériel, reprofilage et compactage, réalisation de 3 coupes d’eau).
En ce qui concerne le chemin de Barravat, le coût des travaux, qui relèvent de l’investissement, serait de 15 000 €.
Les conseillers donnent un accord de principe à ces deux dossiers de travaux qui ont été prévus dans le budget. Il convient néanmoins de les affiner du point de vue financier.
Par ailleurs, l’abattage de deux arbres sera prochainement réalisé par Guy Chicoutel aidé par un habitant. Il s’agit du frêne devant la guinguette et de l’arbre derrière la fontaine de Chazieux.
- Réunions villages
Des réunions ont été organisées dans certains villages en 2022 (Chazieux, Tapon et Channat). Elles ont été plutôt positives même si tous les problèmes n’ont pas été résolus.
Madame le maire souhaite continuer à organiser ce type de réunions, d’autant plus qu’elles ont été réclamées par les habitants, notamment à Cissac. Ayant lieu en plein air, il convient de les programmer à la belle saison.
Il est nécessaire que les délégués village soient présents aux réunions et aident à leur préparation.
Les échéances et les regroupements suivants sont proposés : Cissac et Faucon fin mai ; Grenier, Chantel, la Redonde, Ribeyre 1ère quinzaine de juin à Grenier ; Séniquette et Tapon en août ; le Bourg en août.
- Divers:
– Sébastien Bonnaterre souhaite fixer une date pour une réunion sur les futures colonnes à déchets. La date du 1er juin, 18 h, est retenue.
– Madame le maire donne des nouvelles de la SMEL et de la maison familiale et précise qu’un comité d’élus travaille avec les maîtresses de maison sur le sujet pour essayer de trouver des solutions pour améliorer la situation
– Elle donne aussi des nouvelles de la visite de Laurent Wauquier à Brioude et de la réunion à laquelle tous les maires de la CCBSA ont été conviés. Au cours de celle-ci, le président de Région a fait part de la suite donnée aux demandes de subvention faites par chacune des communes dans le cadre du plan Ambition Région. Les deux dossiers de Saint-Ilpize (pour la salle polyvalente et l’aménagement de la place de Tapon) sont acceptés.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19 h 45.