compte rendu conseil 2018.04.09 pour impression ou téléchargement
PV Conseil Municipal du 9 avril 2018, 20 heures
Présents : Gérard Barthomeuf, Sébastien Bonnaterre, , Martine Defay, Anne Hazebaërt, Estelle Klein, Géraldine Lamy, Joseph Olivain,Alain Rolland, Ginny Rossiter, Isabelle Roussel
Absente excusée: Isadora Campart qui a donné pouvoir à M Bonnaterre
Secrétaire de séance : Ginny Rossiter
- Demande d’autorisation
Madame Lamy demande au conseil l’autorisation pour remettre en état un chemin qui se trouve près de son établissement à Ribeyre.Ce travail serait entrepris à ses propres frais.
Après en avoir délibéré, le conseil autorise Madame Lamy à entreprendre la réfection du chemin. (vote 11/11)
- Approbation du procès verbal de la séance précédente
Le conseil approuve le procès verbal de la séance du 23 mars 2018 à l’unanimité. (vote 11/11)
- Vote pour le changement de régies
Madame le Maire demande au conseil d’approuver la nomination des personnes responsables des diverses régies communales, à savoi
Culture régisseur Ginny Rossiter, suppléante Isabelle Roussel
Guinguette régisseur Christine Servant, suppléante Isabelle Roussel,
Cantine régisseur Antoine Haeffner, suppléante Isabelle Roussel
Après en avoir délibéré, le conseil approuve ces nominations à l’unanimité. (vote 11/11)
- Les emplois communaux
Madame le Maire informe le conseil qu’elle devra embaucher du personnel cette année, à savoir :
Un nouveau secrétaire de mairie pour remplacer Madame Tourrette qui part en retraite au mois de septembre.
L’employé communal polyvalent, dont le contrat actuel termine le 17 avril 2018
Le personnel de la cantine, le contrat de Monsieur Haffner arrivant à terme au mois de septembre.
Après en avoir délibéré, le conseil autorise Madame Defay à embaucher des agents municipaux en cas de besoin jusqu’à la fin de son mandat. (vote 11/11)
Après en avoir délibéré, le conseil autorise Madame Defay à proposer à Monsieur Rémi Roche, l’employé communal actuel, un stage de 12 mois afin de le titulariser. (vote 10 pour + 1 abstention)
Madame le Maire informe le conseil qu’un candidat potentiel pour le poste de secrétaire a demandé à la rencontrer, ce qui se fera prochainement.
En plus, Madame le Maire informe le conseil qu’il faudrait prendre une décision concernant le futur de la Guinguette, le contrat de Madame Servant arrivant à terme le 14 avril 2018. Après en avoir délibéré, et ne voulant pas se précipiter sans bien réfléchir, le conseil décide d’opter pour une solution temporaire, et d’ouvrir la Guinguette cet été du 16 juin au 16 septembre.
- Vote des taux communaux
Monsieur Olivain propose les taux suivants :
La taxe d’habitation 8,92(augmentation de 0,80€)
La taxe foncière bâti 8,76 (pas de changement)
La taxe foncière non-bâti 53,46 (pas de changement)
Après en avoir délibéré, le conseil vote pour approuver ces taux . (vote 10 pour, 1 abstention)
- Les Subventions
Madame le Maire demande au conseil de décider l’attribution des subventions de la commune.
Après en avoir délibéré, le conseil décide d’attribuer les subventions comme suit : (vote : 7 pour, 4 abstentions)
Le club de l’Amitié 70 €
Les Anciens Combattants 70 €
Le club de foot 70 €
Ramassage scolaire 300 €
L’APE (école) 350 €
Voyages/séjours scolaires 700 €
Chantier de jeunes 500 € Pour faire un total de 2060 €
- Vote du compte administratif et du compte de gestion 2017 : Commune
Madame le Maire présente au conseil municipal le compte administratif et le comte de gestion 2017 de la commune, avec les résumltats suivants :
Fonctionnement :
Dépenses réalisées en 2017 171 968,66 €
Recettes réalisées en 2017 212 420,86 €
Soit un excédent de 40 452,20 €
Excédent fin 2016 91 650,39 € (dont 60 000 € affecté à l’investissement 2017)
Investissement :
Dépenses réaliséers en 2017 122 326,77 €
Recettes réalisées en 2017 76 338,00 €
Soit un déficit de 45 988,77 €
Déficit fin 2016 712,78 €
Le résultat de clôture2017 en fonctionnement est un excédent de 72 102,59 €
Le résultat de clôture2017 en investissement est un déficit de 46 701,55 €.
Ces chiffres seront reportés en 2018.
Après en avoir délibéré, Madame le Maire se retire et le conseil vote le budget de la commune 2017.
(vote 9 pour + 1 pouvoir = 10)
- Vote du compte administratif et du compte de gestion 2017 : Assainissement
Madame le Maire présente au conseil municipal le compte administratif et le comte de gestion 2017 de l’assainissement, avec les résultats suivants :
Fonctionnement
Dépenses réalisées en 2017 16 447,66 €
Recettes réalisées en 2017 12 389,78 €
Soit un déficit de 4 057,88 €
Excédent fin 2016 13 630,72 €
Investissement
Dépenses réalisées en 2017 19 521,29 €
Recettes réalisées en 2017 12 213,00 €
Soit un déficit de 7 308,29 €
Excédent fin 2016 14 089,79 €
Le résultat de clôture2017 en fonctionnement est un excédent de 9572,84 €
Le résultat de clôture2017 en investissement est un excédent de 6781,5 €
Après en avoir délibéré, Madame le Maire se retire et le conseil vote le budget assainissement 2017.
(vote 9 pour + 1 pouvoir = 10)
- Vote du budget primitif 2018 : Commune
Monsieur Olivain, adjoint aux finances, présente au conseil municipal le budget primitif 2018 de la commune :
Fonctionnement
Les dépenses et les recettes s’équilibrent à 222 629,00 €
Investissement
Les dépenses et les recettes s’équilibrent à 281 280,81 €
Après en avoir délibéré, le conseil vote ce budget, ainsi que l’affectation du résultat 2017, à savoir :
46 701,55 € en investissement, et
25 4101,04 € en report de fonctionnement
(vote 11/11)
- Travaux de voirie à Chantel
L’inscription de la traversée de Chantel dans le budget d’investissement 2018 donne lieu à une discussion quant aux choix possibles des travaux. Après en avoir délibéré, le conseil vote pour maintenir l’inscription de l’ensemble du projet dans le budget d’investissement, et demande à Monsieur Olivain de chercher un plan de financement pour le projet.
(vote 6/11)
DIVERS
- Madame le Maire informe le conseil que le coût de la réparation de la débroussailleuse s’élève à 117,94 €.
- Madame le Maire informe le conseil qu’elle a assisté à des réunions communautaires. Parmi les diverses informations, elle mentionne les taux des taxes communautaires 2017 et les compare à ceux de Langeac.
Brioude Langeac
Taxe d’habitation 10,86 € 10,68 €
Taxe foncière bâti 2,96 € 2,51 €
Taxe fonc non-bâti 4,13 € 13,20 €
Ordures ménagères 12,38 € 13,44 €
Dates à retenir
Le 14 mai Prochaine réunion du conseil
La séance est levée à 23h 45.