Conseil municipal du 17 août 2017

Conseil municipal du 17 août 2017

Présents : Barthomeuf Gérard, Bonnaterre Sébastien, Bouche Jean-Louis, Defay Martine, Hazebaërt Anne,  Heno Pierre, Olivain Joseph, Rolland Alain, Rossiter Ginny.

Pouvoir : Lamy Géraldine à Defay Martine

Absente : Campart Isadora

Secrétaire : Defay Martine

  1. Validation PV du conseil municipal précédent : remise au prochain conseil.
  2. Succession de la cantinière partie en retraite et nécessité d’un nouveau contrat suite au refus d’un contrat aidé.

Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal que Ginette Servant, la cantinière, a pris sa retraite fin juin 2017. Il y a donc vacance de ce poste. Pour la continuité du service, il convient de procéder à l’embauche d’une personne qui va  lui succéder.

Notre délibération du 20 Février 2017 n’est plus valable puisque les contrats aidés sont actuellement gelés et la demande présentée a été refusée.

Monsieur le Maire demande au conseil municipal de le mandater pour le recrutement d’un agent technique avec fonction de cantinier, contractuel de catégorie C, en CDD de 17h30 annualisables, pour un an à compter du 1er septembre 2017. Le contrat sera conclu sur la base de l’article 3-3 5° de la loi du 26 janvier 1984 afin d’assurer le bon fonctionnement de l’école et la restauration des enfants.

Le CM donne son accord et donne mandat au maire pour réaliser ce recrutement et signer le contrat de travail. Il décide d’inscrire au budget de la commune les crédits correspondants au recrutement de la personne.

unanimité

Vote, à l’unanimité : 9 + 1 pouvoir /10

  1. Traversée de Chantel :

– Joseph Olivain explique au CM que pour les travaux de voirie prévus à Tapon, une convention sera passée avec les propriétaires. Il n’y aura pas d’achat de terrain mais en contre-partie Mr Philippon et Mr Bertrand bénéficieront de quelques travaux gratuitement : aménagement cour, réparation mur, accès maison avec escalier…

Après en avoir délibéré, le CM autorise le maire à signer les conventions.

unanimité

  1. Divers :

– A Tapon, la cloche ne sonne plus, le problème devrait être résolu par des habitants.

– Pour le chantier voirie de Tapon, il y aura une réunion d’ouverture de chantier avec les habitants.

Un rendez-vous a été pris avec l’entreprise Colas.

– La mairie sera fermée du 21 au 28 Août, la secrétaire étant en vacances.