CM du 21 juillet 2014

Lundi 21 juillet 2014, de 20h30 à 23h15

Le Conseil Municipal s’est réuni le lundi 21 juillet 2014, à 20 heures 30, sous la présidence de Pierre HENO, Maire.

Présents : Sébastien BONNATERRE, Jean-Louis BOUCHE, Isadora CAMPART, Martine DEFAY, Anne HAZEBAËRT, Géraldine LAMY, Alain ROLLAND, Ginny ROSSITER.

Absents excusés, Joseph OLIVAIN qui a donné pouvoir à Martine DEFAY, Gérard BARTOMEUF qui a donné pouvoir à Pierre HENO

Secrétaire : Isadora CAMPART.

Ordre du jour

  1. Validation du compte-rendu du CM précédent, 16 juin 2014

Pas de remarque. Approuvé à l’unanimité

  1. A.C.T.E.S. (aide au contrôle de légalité dématérialisé) : engager le processus de la dématérialisation, application permettant la transmission au Préfet par voie électronique des actes des collectivités soumis au contrôle de légalité.

Le CM se prononce pour l’adhésion à la télétransmission en 2014 (A.C.T.E.S.). Le CM autorise le maire à engager le processus de dématérialisation et à signer toutes les conventions nécessaires.

vote : unanimité

  1. Validation représentante UDAF au CCAS (Michelle Tourrette)

Le CM valide la participation de Michelle Tourrette au CCAS en tant que représentante de l’UDAF.

vote : unanimité

  1. Validation tarifs buvette / cantine / culture

tarif buvette validé à l’unanimité

tarif cantine : pas d’augmentation, enfant 2,50 €, adulte 3,10 €, validé à l’unanimité

tarif culture : après discussion, le tarif est validé à l’unanimité.

  1. Approbation de la convention avec le département, relative à une mission d’assistance technique dans le domaine de l’eau.

Le CM autorise le maire à signer avec le Département de la Haute-Loire la convention relative à une mission d’assistance technique dans le domaine de l’eau (pour le meilleur fonctionnement possible des ouvrages d’assainissement), au titre de l’article 73 de la loi sur l’eau et les milieux aquatiques et du décret d’application du 30 décembre 2007, Référence : 14-17 / 43195 / Saint-Ilpize (pour une durée de 4 ans à partir du 1er janvier 2014).

Vote : unanimité

  1. Validation de la convention avec Villeneuve concernant l’école (en annexe).

(consacrant essentiellement le retour du partage des frais entre les 2 communes au prorata du nombre d’enfants de chaque commune car le rapport est devenu trop déséquilibré.)

vote : unanimité

  1. Changement de photocopieur / imprimante

Le CM donne son accord pour la résiliation du contrat actuel avec Rank Xérox et pour la souscription d’un nouveau contrat auprès de Equip’ Bureau Informatique à Brioude.

Le CM autorise le maire à effectuer les démarches et signer le nouveau contrat :

Pour un matériel plus performant (A3 possible en impression et scan)

gain au moins 300 € HT /an

location 43 € HT / mois au lieu de 45 € HT

copie nb 0,008 € au lieu de 0,0115 €

copie couleur 0,07 € au lieu de 0,12 €

vote : unanimité

  1. Le point sur les travaux, appel d’offres, devis…

Cimetière : plus cher que prévu à cause de travaux supplémentaires demandés, vu l’état du mur (10 814,88 € TTC moins réserve parlementaire du député JP Vigier, 2000 euros)

Entreprise Chambon retenue pour gros travaux de réparation des routes (5581,80 € HT)

Appels d’offres et demandes de devis en cours : fossés VC6 VC7, goudron VC6 VC7, cheminées des logements « mairie », ferronnerie (rampe montée mairie, rampe chapelle Tapon)

  1. Le point sur la station d’épuration

Nous avons annoncé à Villeneuve que nous dénoncerons la convention actuelle à son échéance en mai 2015 pour chercher un rapport plus juste.

Mercredi 16 juillet2014, lors de la réunion intercommunale, J Olivain a expliqué qu’il trouvait le projet de réparation de la STEP trop cher et peut-être pas nécessaire (bassins en zone inondable par crue millénaire ! désinfection UV alors que l’eau de l’Allier qui arrive de l’amont est très polluée ; réunion à avoir avec le CG).

La réalisation rencontre en plus des problèmes d’acquisition de terrain.

Choix exprimé par le CM : la solution simple de réparation des bassins à leur emplacement actuel, sans désinfection UV.

vote : unanimité

Mais c’est le maire de Villeneuve qui reste responsable de la décision (demande de permis de construire).

  1. Info : les employés communaux (Christine Servant, Richard Bouche)

nouveau contrat aidé d’un an pour Christine Servant

suite à son stage Richard Bouche est nommé titulaire par arrêté

  1. Info : l’école, la cantine (Ginette Servant, Aurore…)

présentation des nouveaux horaires pour Ginette Servant :

Le contrat est de 17h30 par semaine. Annualisé sur l’année scolaire, cela donne 22h45 à exécuter par semaine :

5h par jour pour la cantine, préparation des plats, service, nettoyage, rangement

(soit 5 X 4 = 20h)

1h par semaine pour les courses

3/4h par semaine pour la tenue de la régie, des registres de contrôle

Il reste 1h par semaine qui par regroupement donnera lors des vacances 7h pour le gros ménage nécessaire (1 journée de 7h ou 2 jours de 3h30)

vote : unanimité

  1. Info : PNR, conseiller délégué ?

un volontaire ? Anne Hazebaert (Martine Defay en cas d’empêchement)

  1. Info : la nomination des représentants CCID

noms validés par la direction départementale des finances publiques (en annexe)

  1. Info : commission de révision des listes électorales

Le maire a proposé Guy Coget (titulaire) et René Blavoux (suppléant).

  1. Info : Le tirage des jurés d’assises a eu lieu à Villeneuve le 23 juin 2014.
  2. Info : SICTOM (par Isadora)

Il y a un projet de déchetterie sur Paulhaguet.

Le tri paraît en amélioration de la part des habitants.

Les règles restent confuses, quels pastiques ? ne plus laver les boîtes. Des règles seraient à rappeler (pas de sacs plastiques dans les bacs de tri, mais sacs dans le bac général).

remarques des conseillers : les containers marron ont l’air d’être massivement, et mal utilisés par les campingcaristes (ordures ménagères en vrac, bouteilles en verre)

  1. Info :Tapon

Ouverture de la chapelle de 15h à 18h les mois d’été à la demande des habitants (comme avant), sous la responsabilité de Romain, des habitants, des associations taponaises, accord de Madame Lux, du père Rouchon… Organisation à mettre en place avec tous

vote sur le principe : unanimité

  1. Le point sur Respirando

Le chemin PR 288 « aux portes du château » retrouve son tracé initial au bord de l’eau entre Chazieux et le moulin. C’est la ComCom qui assure le balisage et l’entretien des chemins Respirando. Fin du tracé dans le Bourg par les remparts plutôt que par la route et les poubelles. A finaliser avec Jérémy Mazet du SMAT.

Pierre Héno propose de mettre au départ de la rando un plan succint et la possibilité par QR code de télécharger la piste gpx (pour gps de rando).

  1. Le point sur la communication et les animations

Nous sommes preneurs de toute info à mettre sur le site web.

  • Questions diverses

– Le stationnement à la plage du moulin

Le maire a préparé un petit mot pour les propriétaires de véhicules qui n’auraient pas le bon sens et la bonne éducation de se garer le long du chemin.

Le stationnement n’est pas souhaitable sur l’aire de retournement (qui n’est pas un parking).

– Le mur tombé chemin du moulin : dimanche un morceau du mur « sous la caravane » est tombé en bouchant la route. Avec gentillesse, les riverains ont dégagé le passage à la main. Il reste que le terrain qui domine (parcelles appartenant à Corinne Dupuis et aux héritiers de JM Mauranne) contient des éléments qui menacent de descendre (rochers, grands arbres).

  • Date du prochain conseil

Lundi 15 septembre 2014, 20h30

Pour marque-pages : Permaliens.

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