CM du 29 mars 2014

Samedi 29 mars 2014, de 19h30 à 21h

Les 11 conseillers étaient présents :

BARTHOMEUF GERARD, BONNATERRE SEBASTIEN, BOUCHE JEANNOT, CAMPART ISADORA, DEFAY MARTINE, HAZEBAERT ANNE, HENO PIERRE, LAMY GERALDINE, OLIVAIN JOSEPH, ROLLAND ALAIN, ROSSITER GINNY

1)    Election du maire sous la présidence du doyen, Jeannot Bouche

Pierre HENO est proclamé maire (10 voix et un blanc sur 11 votes)

2)    Choix du nombre d’adjoints :

Le conseil vote à l’unanimité la création, à moyens constants, de 3 postes d’adjoint.

3)    Election des adjoints

1er adjoint :

Jeannot Bouche : 10 voix (1 blanc)

adjoint aux travaux, gestion de la Salle Polyvalente, gestion du cimetière, gestion de l’employé communal

2ème adjointe :

Martine Defay : 11 voix

adjointe aux affaires sociales, à la culture, à l’éducation et la jeunesse, au tourisme, aux associations

3ème adjoint :

Joseph Olivain : 10 voix (1 blanc)

adjoint aux finances, à l’eau et à l’assainissement, à l’urbanisme

4)    Indemnités au maire et aux adjoints :

Pour respecter la volonté de dépense constante tout en créant 3 postes d’adjoints, il est proposé :

Pour l’indemnité de maire, 547,42 euros brut = 14,4% de l’indice brut 1015 de rémunération de la fonction publique au lieu de 17%

Pour l’indemnité d’adjoint, 201,48 euros brut = 5,3% de de l’indice brut 1015 de rémunération de la fonction publique au lieu de 6,6%

Accepté à l’unanimité

5)    Les délégués pour la communauté de communes, selon le règlement, sont le maire et le premier adjoint : Pierre HENO et Jeannot BOUCHE.

6)    Election des délégués aux différents organismes (à l’unanimité) :

  • CCAS

Anne HAZEBAERT, Ginny ROSSITER, Martine DEFAY,

Sébastien BONNATERRE

  • SMAT du Haut-Allier

Déléguée Anne HAZEBAERT, suppléante Martine DEFAY

  • SICTOM

Titulaire Isadora CAMPART, suppléant Sébastien BONNATERRE

  • Syndicat d’électrification

titulaires : Joseph OLIVAIN et Gérard BARTHOMEUF

  • Syndicat des Eaux de Couteuges

titulaires, Joseph OLIVAIN et Géraldine LAMY

suppléants, Alain ROLLAND et Sébastien BONNATERRE

  • Correspondant Défense

Sébastien BONNATERRE

  • Correspondant ERDF

Gérard BARTHOMEUF

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7) Délégations locales et commissions (à l’unanimité) :

Ecole : Pierre HENO, Martine DEFAY

Agriculture : Gérard BARTHOMEUF, Géraldine LAMY, Alain ROLLAND

Chemins et voies communales : Jeannot BOUCHE, Gérard BARTHOMEUF, Géraldine LAMY, Alain ROLLAND

Communication :

Bulletin : Ginny ROSSITER et Isadora CAMPART

Site internet : Pierre HENO et Isadora CAMPART

Presse : Pierre HENO

Appel d’offres : Pierre HENO, Jeannot BOUCHE, Gérard BARTHOMEUF, Joseph OLIVAIN, Isadora CAMPART

Guinguette : Jeannot BOUCHE, Martine DEFAY, Joseph OLIVAIN,       Pierre HENO

Mixte (peut comprendre des non élus), environnement et patrimoine : Anne HAZEBAERT, Ginny ROSSITER, Martine DEFAY…

8)    Représentants des villages (à l’unanimité) :

Tapon, Seniquette, La Redonde :

Sébastien BONNATERRE et Alain ROLLAND

Ribeyre, Grenier, Chantel, Faucon, Cissac :

Jeannot BOUCHE et Géraldine LAMY

Chazieux :

Joseph OLIVAIN et Anne HAZEBAERT

Channat, Le Bancillon, La Pradelle :

Gérard BARTHOMEUF, Isadora CAMPART et Martine DEFAY

Le Bourg :

Pierre HENO et Ginny ROSSITER

9)    Distribution et commentaire de la « Charte de l’élu local »

Art 1111-1-1 du CGCT (charte elu local)

10)  Entente sur les jour et heure possibles de réunion du conseil municipal :

Accord sur le lundi soir, 20h en hiver, 20h30 en été